Author: Arif ArifPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 148
Book Description
De la théorie générale de la garantie pour vices cachés à l'exclusion de la vente et échange d'animaux domestiques
Author: Arif ArifDes vices rédhibitoires et de la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques
Author: Eduard CampensDictionary Catalog of the National Agricultural Library
Author: National Agricultural Library (U.S.)Publisher:
ISBN:
Category : Agriculture
Languages : en
Pages : 808
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Traité théorique et pratique de la garantie des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques
Author: Gustave Van AlleynnesPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 242
Book Description
Des effets de la garantie en matière de vices cachés (actions rédhibitoire et estimatoire)
Author: René AncelyPublisher: FeniXX
ISBN: 230713073X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 134
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
De la Garantie conventionnelle tacite en matière de vente d'animaux domestiques
Author: Raymond HalicConformité et vices cachés dans le droit de la vente
Author: Thomas CanfinPublisher: Editions Publibook
ISBN: 2748357248
Category : Contractes
Languages : fr
Pages : 396
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Depuis des siècles, l’univers de la vente et ses préoccupations se trouvent au coeur de la société. Si l’acte de vendre est devenu banal aux yeux de la plupart des gens, il n’en demeure pas moins un phénomène extrêmement réglementé, qui comporte également son lot de vices cachés. Afin de mieux en comprendre les tenants et les aboutissants, cet ouvrage explore le droit de la vente en profondeur et parvient à mettre à jour ses aspects les plus méconnus. A travers une analyse extrêmement complète, Thomas Canfin parvient à éclairer le droit de la vente. L’auteur maîtrise son sujet et réalise une étude à la fois rondement menée et parfaitement structurée dans laquelle il analyse les textes de loi, l’acte de vente lui-même et tout ce qui l’entoure. Un ouvrage certes complexe, rédigé sans but de vulgarisation, mais que la fluidité rend à la fois agréable et abordable.
Des vices redhibitoires et de la garantie dans les ventes et échanges d'animaux
Author: La garantie conventionelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques
Author: Jean Marie DupontPublisher:
ISBN:
Category : Domestic animals
Languages : fr
Pages : 150
Book Description
Traité théorique et pratique de la garantie des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques
Author: Gustave Jules Louis van AlleynnesPublisher:
ISBN:
Category : Domestic animals
Languages : fr
Pages : 572
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