Author: Henri de LestelleyPublisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 336
Book Description
Université de France, Académie de Grenoble. De la Constitution d'hypothèque conventionnelle, en droit romain. De la Publicité des hypothèques, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit de Grenoble... par Henri de Lestelley,...
Author: Henri de LestelleyFaculté de droit de Paris. De la Constitution de l'hypothèque conventionnelle en droit romain. Des biens susceptibles d'hypothèque en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le jeudi 15 mars 1877... par Raoul Bilhaud-Durouyet,...
Author: Raoul Bilhaud-DurouyetPublisher:
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Languages : fr
Pages : 188
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de La Constitution D'Hypotheque Conventionnelle, En Droit Romain.
Author: De Lestelley-HPublisher:
ISBN: 9782019586928
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Languages : fr
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De la constitution d'hypotheque conventionnelle, en droit romain. De la Publicite des hypotheques, en droit francais: these pour le doctorat soutenue devant la Faculte de droit de Grenoble... / par Henri de Lestelley, ... Date de l'edition originale: 1879 Appartient a l'ensemble documentaire: RhoneAlp1 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
De la constitution d'hypothèque conventionnelle, en droit romain. De la Publicité des hypothèques, en droit français
Author: Henri de LestelleyDe la Constitution conventionnelle d'hypothèque en droit romain. Essai sur les opérations de la Société de Crédit foncier en droit français. Thèse pour le doctorat... par Edgard Vatin...
Author: Edgard Vatin (Cyr-Edgard-Sosthène.)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 245
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Du pacte commissoire dans la vente en droit romain
Author: Lucien GérardÉtudes de droit romain
Author: Alfred JourdanPublisher:
ISBN:
Category : Mortgages (Roman law).
Languages : fr
Pages : 744
Book Description
Author: Henri d' Argencé
Author: Charles Falcimaigne
Author: Léopold Lebleu