Author: Vatin-EPublisher:
ISBN: 9782016199923
Category :
Languages : fr
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These
Author: Vatin-EDe la Constitution conventionnelle d'hypothèque en droit romain. Essai sur les opérations de la Société de Crédit foncier en droit français. Thèse pour le doctorat... par Edgard Vatin...
Author: Edgard Vatin (Cyr-Edgard-Sosthène.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 245
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de La Constitution D'Hypotheque Conventionnelle, En Droit Romain.
Author: De Lestelley-HPublisher:
ISBN: 9782019586928
Category :
Languages : fr
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De la constitution d'hypotheque conventionnelle, en droit romain. De la Publicite des hypotheques, en droit francais: these pour le doctorat soutenue devant la Faculte de droit de Grenoble... / par Henri de Lestelley, ... Date de l'edition originale: 1879 Appartient a l'ensemble documentaire: RhoneAlp1 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Du droit de préférence entre créanciers hypothécaires en droit romain
Author: Marcel Rambaud de LarocquePublisher:
ISBN:
Category : Debt
Languages : fr
Pages : 260
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De la constitution d'hypothèque conventionnelle, en droit romain. De la Publicité des hypothèques, en droit français
Author: Henri de LestelleyDroit Romain, de la Constitution de l'Hypothèque, And, Droit Français, Étude Sur La Publicité Des Hypothèques Dans Les Législations Française Et Prussienne
Author: Marcel DrouetsPublisher: Forgotten Books
ISBN: 9780260791597
Category :
Languages : fr
Pages : 844
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Excerpt from Droit Romain, de la Constitution de l'Hypothèque, And, Droit Français, Étude sur la Publicité des Hypothèques dans les Législations Française Et Prussienne: Thèse pour le Doctorat, Soutenue le Mercredi 27 Juin 1888, A Midi Par suite du développement de l'etat romain, de ses rapports plus fréqueu ts avec les autres peuples, le commerce et l'industrie vont en prospérant. Le cercle des affaires s'elargis. - ant, les relations commerciales s'étendant, les capitaux s'accumulent etcherchent leur emploi. Il devient de plus en plus dilficile pour le com mercani et pour le capitaliste de limiter son crédit a ceux dont il connait la solvabilité et l'honorabilité per sonnelle et qu'il lui est facile de surveiller de prés. A cause de cette vie nouvelle, de ces rapports si fré quents, le créancier ne peut plus se contenter d'une simple promesse du débiteur, il exige d'autres moyens de garantie, des cautions, des gages. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.