Author: Georges Levasseur
Publisher:
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 641
Book Description
Cours de droit pénal général complémentaire
Author: Georges Levasseur
Publisher:
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 641
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 641
Book Description
Cours de droit pénal général complémentaire
Cours de droit pénal général complémentaire
Droit pénal général complémentaire [mise à jour au 1er mars 1962]
Cours de droit pénal général complémentaire
Droit pénal général - 4e édition
Author: Rassat Michèle-Laure
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340051428
Category : Law
Languages : fr
Pages : 688
Book Description
Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340051428
Category : Law
Languages : fr
Pages : 688
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Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.
Droit pénal général
Author: Jacques-Henri Robert
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 570
Book Description
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 570
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Droit Pénal Général
Author: Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2012710425
Category : Law
Languages : fr
Pages : 257
Book Description
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l’ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs.
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2012710425
Category : Law
Languages : fr
Pages : 257
Book Description
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l’ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs.
Fondamentaux - Droit pénal général 2022 - Ebook epub
Author: Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2017178713
Category : Law
Languages : fr
Pages : 187
Book Description
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l’ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il constitue également un outil ef cace de préparation des concours administratifs. Plan de l’ouvrage : Chapitre préliminaire : L’originalité du droit pénal. Partie 1 : La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L’infraction pénale 3. Les classi cations des infractions. 4. L’élément matériel de l’infraction. 5. L’élément moral de l’infraction. 6. Le responsable de l’infraction. 7. La pluralité de responsables de l’infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L’extinction de la sanction pénale.
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2017178713
Category : Law
Languages : fr
Pages : 187
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Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l’ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il constitue également un outil ef cace de préparation des concours administratifs. Plan de l’ouvrage : Chapitre préliminaire : L’originalité du droit pénal. Partie 1 : La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L’infraction pénale 3. Les classi cations des infractions. 4. L’élément matériel de l’infraction. 5. L’élément moral de l’infraction. 6. Le responsable de l’infraction. 7. La pluralité de responsables de l’infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L’extinction de la sanction pénale.
Droit pénal général
Author: Wilfrid Jeandidier
Publisher:
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 608
Book Description
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Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 608
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