Consolidation des comptes (Réglementation française ANC 2020-01 et Normes internationales IFRS) - Manuel + 72 applications et 38 études de cas corrigées PDF Download

Author: Chérif-Jacques Allali
Publisher: CJA
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Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 592

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Book Description
Ce manuel est principalement destiné aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion) et aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus les normes internationales IFRS et la Consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants de l’Intec, des Ecoles supérieures de gestion et de commerce. La structure de ce manuel permet d’aborder l’étude de la consolidation des comptes de manière méthodique, progressive et approfondie. Le format a été choisi pour présenter la mise en œuvre d’un système comptable en « double partie double ». La consolidation des comptes nécessite en effet la mise en place d’un système comptable en « double partie double », c’est-à-dire un système dans lequel les comptes de gestion (charges et produits) sont retraités conjointement avec le compte de bilan « Résultat » correspondant (le résultat étant soit celui de la société mère, soit celui d’une autre entité intégrée). De nombreux exemples, auxquels s’ajoutent 72 applications et 38 études de cas corrigées, sont inclus dans de ce manuel. Ils sont traités dans le cadre de la réglementation française (règlement ANC 2020-01, code de commerce et règlement ANC 2014-03) et dans le cadre des normes IFRS adoptées et actives au sein de l’Union européenne. Dans ce manuel, nous avons opté pour une étude comparative entre le règlement ANC 2020-01 et les normes IFRS dans chacune des parties relatives à la consolidation des comptes : - la détermination du périmètre et des méthodes de consolidation ; - les retraitements de pré-consolidation ; - les retraitements de consolidation proprement dite ; - la présentation et l’analyse des états financiers. Les deux parties « Normes internationales » et « Comptes de groupe » du programme de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG représentent désormais plus de la moitié des points de l’épreuve. C’est pourquoi nous publions les trois livres numériques complémentaires suivants, disponibles sur Google Play livres : - Comptabilité approfondie – Manuel et 160 applications corrigées - Annales de Consolidation des comptes au DSCG et au DESCF de 1995 à 2022 actualisées et corrigées (Réglementation française ANC 2020-01 et Normes internationales IFRS) - 56 cas corrigés de Consolidation des comptes (Réglementation française ANC 2020-01 et Normes internationales IFRS) SOMMAIRE Titre 1. Périmètre et méthodes de consolidation Chapitre 1. Cadre légal et réglementaire Chapitre 2. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts Chapitre 3. Méthodes de consolidation Chapitre 4. Consolidation par paliers et consolidation directe Chapitre 5. Etudes de cas du Titre 1 Cas n° 1 : Présence de catégories particulières de titres Cas n° 2 : Décalages entre contrôle et intérêts. Exclusions du périmètre Cas n° 3 : Contrôle de droit et contrôle de fait Cas n° 4 : Existence de participations réciproques Cas n° 5 : Participations réciproques et intérêts minoritaires Cas n° 6 : Référentiels comptables applicables à une société. Périmètre de consolidation Cas n° 7 : Participations circulaires et autocontrôle d’une entité consolidée Cas n° 8 : Participations circulaires et autocontrôle de la société consolidante Cas n° 9 : Méthodes de consolidation du bilan et du compte de résultat Cas n° 10 : Impact des intérêts minoritaires négatifs (ou débiteurs) Cas n° 11 : Consolidation par paliers et consolidation directe (avec sous-filiale intégrée globalement) Cas n° 12 : Consolidation par paliers et consolidation directe (avec société associée mise en équivalence) Cas n° 13 : Consolidation directe et méthode de la mise en équivalence Titre 2. Opérations de pré-consolidation Chapitre 1. Méthodes comptables du groupe Chapitre 2. Retraitement obligatoire de base : élimination des différences temporaires Chapitre 3. Autres retraitements obligatoires Chapitre 4. Retraitements d’homogénéité Chapitre 5. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère Chapitre 6. Etudes de cas du Titre 2 Cas n° 14 : Retraitement obligatoire des provisions réglementées Cas n° 15 : Retraitements obligatoires, retraitement de référence et autre retraitement optionnel Cas n° 16 : Retraitements obligatoires, retraitements de référence et autres retraitements optionnels Cas n° 17 : Retraitement obligatoire dans les normes IFRS : différences de conversion des créances et dettes libellées en monnaie étrangère Cas n° 18 : Impact des retraitements de pré-consolidation sur les capitaux propres consolidés Cas n° 19 : Retraitement des subventions d’investissement en IFRS (imputation sur la valeur comptable de l’immobilisation Cas n° 20 : Montant initial et amortissement comptable d’un passif de location en normes IFRS Cas n° 21 : Retraitement du coût d’acquisition d’immobilisations dont le règlement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit Cas n° 22 : Retraitement des immeubles de placement en IFRS (modèle de la juste valeur) Cas n° 23 : Actif financier retraité selon la méthode du taux d’intérêt effectif Cas n° 24 : Emission d’obligations à bons de souscription d’actions Titre 3. Opérations de consolidation Chapitre 1. Cumul des comptes et élimination des comptes réciproques Chapitre 2. Elimination des résultats internes Chapitre 3. Actions propres et actions d'autocontrôle de l’entité consolidante Chapitre 4. Entrée dans le périmètre de consolidation Chapitre 5. Variation du pourcentage d’intérêts Chapitre 6. Etudes de cas du Titre 3 Cas n° 25 : Elimination des marges internes sur stocks Cas n° 26 : Elimination des marges internes sur contrat à long terme et élimination des dividendes internes Cas n° 27 : Elimination des résultats de cessions internes (cas d’un profit interne) Cas n° 28 : Elimination des résultats de cessions internes (cas d’une perte sur cession interne) Cas n° 29 : Cession à l’extérieur du périmètre après cession interne Cas n° 30 : Pré-consolidation : Retraitements obligatoires. Taux d’intérêt effectif d’un actif financier. Retraitement d’un actif financier selon les normes IFRS Consolidation : Elimination d’un résultat interne. Partage des capitaux propres d’une entité Cas n° 31 : Ecart d’acquisition initial et écart d’acquisition complémentaire Cas n° 32 : Entrée différée dans le périmètre de consolidation Cas n° 33 : Diminution du pourcentage d’intérêts Cas n° 34 : Ecarts d’évaluation et écarts d’acquisition. Diminution du pourcentage d’intérêts. Partage des capitaux propres des entités intégrées Cas n° 35 : Prise de contrôle d’une entité par la remise de titres d’une filiale. Cession partielle d’une entité consolidée. Ecart d’acquisition et écarts d’évaluation Cas n° 36 : (Cas n° 35 transposé en normes IFRS). Regroupement d’entreprises par la remise de titres d’une filiale. Cession partielle d’une entité consolidée. Goodwill et écarts d’évaluation Cas n° 37 : Valeur d’utilité, valeur recouvrable, unité génératrice de trésorerie (UGT). Test de dépréciation du goodwill. Perte de valeur d’une UGT Titre 4. Documents de synthèse consolidés Chapitre 1. Bilan consolidé Chapitre 2. Compte de résultat consolidé Chapitre 3. Annexe consolidée Chapitre 4. Etude de cas du Titre 4 Cas n° 38 : Pré-consolidation et consolidation proprement dite Tableau de bouclage des capitaux propres Tableau de variation des capitaux propres (part du groupe) Titre 5. Comptes combinés Chapitre 1. Périmètre de combinaison Chapitre 2. Règles de combinaison et méthodes Index

Author: Chérif-Jacques Allali
Publisher: CJA
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Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 602

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Ce manuel est principalement destiné aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion) et aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus les normes internationales IFRS et la Consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants de l’Intec et des Ecoles supérieures de gestion et de commerce. La structure de ce manuel permet d’aborder l’étude de la consolidation des comptes de manière méthodique, progressive et approfondie. Le format a été choisi pour présenter la mise en œuvre d’un système comptable en « double partie double ». La consolidation des comptes nécessite en effet la mise en place d’un système comptable en « double partie double », c’est-à-dire un système dans lequel les comptes de gestion (charges et produits) sont retraités conjointement avec le compte de bilan « Résultat » correspondant (le résultat étant soit celui de la société mère, soit celui d’une autre entité intégrée). De nombreux exemples, auxquels s’ajoutent 72 applications et 40 études de cas corrigées, sont inclus dans de ce manuel. Ils sont traités dans le cadre de la réglementation française (règlement ANC 2020-01, code de commerce et règlement ANC 2014-03) et dans le cadre des normes IFRS adoptées et actives au sein de l’Union européenne. Dans ce manuel, nous avons opté pour une étude comparative entre le règlement ANC 2020-01 et les normes IFRS dans chacune des parties relatives à la consolidation des comptes : - la détermination du périmètre et des méthodes de consolidation ; - les retraitements de pré-consolidation ; - les retraitements de consolidation proprement dite ; - la présentation et l’analyse des états financiers. Les deux parties « Normes internationales » et « Comptes de groupe » du programme de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG représentent désormais plus de la moitié des points de l’épreuve. C’est pourquoi nous publions les trois livres numériques complémentaires suivants, disponibles sur Google Play livres : - Comptabilité approfondie – Manuel et 170 applications corrigées - Annales de Consolidation des comptes au DSCG et au DESCF de 1995 à 2023 actualisées et corrigées (Règlement ANC 2020-01 et Normes IFRS) - 60 cas corrigés de Consolidation des comptes (Règlement ANC 2020-01 et Normes IFRS) SOMMAIRE Titre 1. Périmètre et méthodes de consolidation Chapitre 1. Cadre légal et réglementaire Chapitre 2. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts Chapitre 3. Méthodes de consolidation Chapitre 4. Consolidation par paliers et consolidation directe Chapitre 5. Etudes de cas du Titre 1 : Cas n° 1 : Présence de catégories particulières de titres Cas n° 2 : Décalages entre contrôle et intérêts. Exclusions du périmètre Cas n° 3 : Contrôle de droit et contrôle de fait Cas n° 4 : Actions démembrées. Droits de vote potentiels Cas n° 5 : Existence de participations réciproques Cas n° 6 : Participations réciproques et intérêts minoritaires Cas n° 7 : Référentiels comptables applicables à une société. Périmètre de consolidation Cas n° 8 : Participations circulaires et autocontrôle d’une entité consolidée Cas n° 9 : Participations circulaires et autocontrôle de la société consolidante Cas n° 10 : Méthodes de consolidation du bilan et du compte de résultat Cas n° 11 : Impact des intérêts minoritaires négatifs (ou débiteurs) Cas n° 12 : Consolidation par paliers et consolidation directe (avec sous-filiale intégrée globalement) Cas n° 13 : Consolidation par paliers et consolidation directe (avec société associée mise en équivalence) Cas n° 14 : Consolidation directe et méthode de la mise en équivalence Titre 2. Opérations de pré-consolidation Chapitre 1. Méthodes comptables du groupe Chapitre 2. Retraitement obligatoire de base : élimination des différences temporaires Chapitre 3. Autres retraitements obligatoires Chapitre 4. Retraitements d’homogénéité Chapitre 5. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère Chapitre 6. Etudes de cas du Titre 2 : Cas n° 15 : Retraitement obligatoire des provisions réglementées Cas n° 16 : Retraitements obligatoires, retraitement de référence et autre retraitement optionnel Cas n° 17 : Retraitements obligatoires, retraitements de référence et autres retraitements optionnels Cas n° 18 : Retraitement obligatoire dans les normes IFRS : différences de conversion des créances et dettes libellées en monnaie étrangère Cas n° 19 : Impact des retraitements de pré-consolidation sur les capitaux propres consolidés Cas n° 20 : Retraitement des subventions d’investissement en IFRS (imputation sur la valeur comptable de l’immobilisation Cas n° 21 : Montant initial et amortissement comptable d’un passif de location en normes IFRS Cas n° 22 : Retraitement du coût d’acquisition d’immobilisations dont le règlement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit Cas n° 23 : Retraitement des immeubles de placement en IFRS (modèle de la juste valeur) Cas n° 24 : Actif financier retraité selon la méthode du taux d’intérêt effectif Cas n° 25 : Emission d’obligations à bons de souscription d’actions Titre 3. Opérations de consolidation Chapitre 1. Cumul des comptes et élimination des comptes réciproques Chapitre 2. Elimination des résultats internes Chapitre 3. Actions propres et actions d'autocontrôle de l’entité consolidante Chapitre 4. Entrée dans le périmètre de consolidation Chapitre 5. Variation du pourcentage d’intérêts Chapitre 6. Etudes de cas du Titre 3 : Cas n° 26 : Elimination des marges internes sur stocks Cas n° 27 : Elimination des marges internes sur contrat à long terme et élimination des dividendes internes Cas n° 28 : Elimination des résultats de cessions internes (cas d’un profit interne) Cas n° 29 : Elimination des résultats de cessions internes (cas d’une perte sur cession interne) Cas n° 30 : Cession à l’extérieur du périmètre après cession interne Cas n° 31 : Pré-consolidation : Retraitements obligatoires. Taux d’intérêt effectif d’un actif financier. Retraitement d’un actif financier selon les normes IFRS. Consolidation : Elimination d’un résultat interne. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée Cas n° 32 : Ecart d’acquisition initial et écart d’acquisition complémentaire Cas n° 33 : Ecart d’évaluation et goodwill. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée Cas n° 34 : Entrée différée dans le périmètre de consolidation Cas n° 35 : Diminution du pourcentage d’intérêts Cas n° 36 : Ecarts d’évaluation et écarts d’acquisition. Diminution du pourcentage d’intérêts. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée. Mise en équivalence d’une entité sous influence notable Cas n° 37 : Prise de contrôle d’une entité par la remise de titres d’une filiale. Cession partielle d’une entité consolidée. Ecart d’acquisition et écarts d’évaluation Cas n° 38 : (Cas n° 37 transposé en normes IFRS). Regroupement d’entreprises par la remise de titres d’une filiale. Cession partielle d’une entité consolidée. Goodwill et écarts d’évaluation Cas n° 39 : Valeur d’utilité, valeur recouvrable, unité génératrice de trésorerie (UGT). Test de dépréciation du goodwill. Perte de valeur d’une UGT Titre 4. Documents de synthèse consolidés Chapitre 1. Bilan consolidé Chapitre 2. Compte de résultat consolidé Chapitre 3. Annexe consolidée Chapitre 4. Etude de cas du Titre 4 : Cas n° 40 : Pré-consolidation et consolidation proprement dite. Tableau de bouclage des capitaux propres. Tableau de variation des capitaux propres (part du groupe) Titre 5. Comptes combinés Chapitre 1. Périmètre de combinaison Chapitre 2. Règles de combinaison et méthodes Index

Author: Chérif-Jacques Allali
Publisher: CJA
ISBN:
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 637

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Cet ouvrage s’adresse notamment aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion) et aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus la consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants des Ecoles supérieures de gestion et de commerce. Il peut être utilisé tout au long de l’année pour tester ses connaissances, évaluer ses progrès dans l’acquisition des notions de base (principes et règles applicables) et distinguer les méthodes obligatoires et optionnelles relatives à la consolidation des comptes selon la réglementation française ANC 2020-01 et les normes internationales IFRS adoptées et actives au sein de l’Union européenne. Il peut être également utilisé dans le cadre de travaux de révision par thèmes. Les 60 cas corrigés couvrent intégralement le programme relatif aux Comptes de groupe et celui relatif aux Normes internationales de l’UE 4 du DSCG : - périmètre et méthodes de consolidation : 13 cas ; - opérations de pré-consolidation : 19 cas ; - opérations de consolidation proprement dite : 17 cas ; - opérations de pré-consolidation et opérations de consolidation proprement dite : 10 cas ; - documents de synthèse consolidés : 1 cas. Les études de cas ont une durée comprise entre 1 heure et 4 heures. Les thèmes proposés sont très variés et parfois complexes. Chacun des cas est à traiter en appliquant la réglementation française ANC 2020-01 et/ou les normes IFRS adoptées et actives au sein de l’Union européenne. Cet ensemble de 60 cas corrigés constitue un outil indispensable pour une bonne préparation à l’UE 4 du DSCG. Les écritures de pré-consolidation et les écritures de consolidation proprement dite sont à enregistrer dans le cadre du système comptable en « double partie double », comme cela est demandé depuis de nombreuses années à l’épreuve de Comptabilité et audit du DSCG. Pour mémoire, le système en « double partie double » est un système dans lequel les comptes de gestion (charges et produits) sont retraités conjointement avec le compte de bilan « Résultat » correspondant (le résultat étant soit celui de la société mère, soit celui d’une autre entité consolidée). SOMMAIRE PÉRIMÈTRE ET MÉTHODES DE CONSOLIDATION CAS N° 1 : Titres générant des décalages entre contrôle et intérêts. Exclusions du périmètre de consolidation. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. CAS N° 2 : Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Exclusions du périmètre de consolidation. Intérêts minoritaires intégrés. CAS N° 3 : Organigramme des liens de participation. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Organigramme du groupe. Intérêts minoritaires intégrés. CAS N° 4 : Titres générant des décalages entre contrôle et intérêts. Activité conjointe et coentreprise. Contrôle exclusif de fait. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Intérêts minoritaires intégrés. CAS N° 5 : Actions démembrées. Activité conjointe et coentreprise. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Intérêts minoritaires intégrés. CAS N° 6 : Participations réciproques. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Droits de vote potentiels. Intérêts minoritaires intégrés. CAS N° 7 : Actions à droit de vote double. Autocontrôle d’une entité consolidée. Participations réciproques. Droits de vote potentiels. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d’intérêts. Participations ne donnant pas le contrôle intégrées dans le périmètre. CAS N° 8 : Actions à droit de vote double. Participations circulaires. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d’intérêts. Participations ne donnant pas le contrôle intégrées dans le périmètre. CAS N° 9 : Participations circulaires. Actions à droit de vote double. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés. Reclassement de titres à l'intérieur du périmètre de consolidation. CAS N° 10 : Participations circulaires. Autocontrôle d'une entité consolidée. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés. CAS N° 11 : Organigramme des liens de participation. Actions à droit de vote double. Participations circulaires. Autocontrôle d'une entité consolidée. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés. CAS N° 12 : Participations circulaires. Autocontrôle de la société consolidante. Associés majoritaires de la société mère. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés. CAS N° 13 : Participations circulaires (avec rupture de la chaîne de contrôle). Actions à droit de vote double. Activité conjointe et coentreprise. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Intérêts intégrés des participations ne donnant pas le contrôle. OPÉRATIONS DE PRÉ-CONSOLIDATION CAS N° 14 : Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Frais d'acquisition d’immobilisations. Frais d'émission des emprunts. Subventions d'investissement. Provisions pour hausse des prix. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Ecarts de conversion. CAS N° 15 : Méthodes comptables obligatoires. Coût d’acquisition des titres de participation (règlement ANC 2020-01 et normes IFRS). Amortissements dérogatoires. CAS N° 16 : Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Frais de premier établissement. Frais de développement. Frais financiers inscrits à l’actif. Déficit fiscal. Participation des salariés. Contrat de location-financement avec redevances payables à terme échu. CAS N° 17 : Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Réévaluation des immobilisations. Frais d’augmentation de capital. Changements de méthode comptable. Contrats à long terme. CAS N° 18 : Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Taux effectif d’un contrat de location-financement. Frais d’augmentation de capital. Emprunt obligataire convertible en actions. Juste valeur d’un passif financier. Décomposition de la juste valeur d’un instrument financier composé. CAS N° 19 : Méthodes comptables obligatoires et optionnelles en normes IFRS. Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. Acquisition d’une immobilisation dont le règlement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit. CAS N° 20 : Méthodes comptables obligatoires en normes IFRS. Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif et coût amorti d’un passif financier. Acquisition d’une immobilisation corporelle dont le règlement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit. CAS N° 21 : Méthodes comptables obligatoires en normes IFRS. Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif et coût amorti d'un passif financier. Subventions d'investissement. Acquisition d’une immobilisation dont le règlement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Changements comptables. CAS N° 22 : Méthodes comptables obligatoires en normes IFRS. Emprunt obligataire convertible en actions. Valeur d’un instrument de capitaux propres. Valeur initiale d'un passif financier. Taux effectif et coût amorti d'un passif financier. CAS N° 23 : Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Coût d'acquisition de titres de participation. Evaluation des stocks. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Contrat de location-financement avec redevances payables à terme échu. Participation des salariés. Méthode de référence. Engagements en matière d'indemnités de départ à la retraite. CAS N° 24 : Méthodes comptables obligatoires. Contrat de location-financement avec redevances fixes payables d'avance et dépôt de garantie. CAS N° 25 : Méthodes comptables obligatoires. Contrat de location-financement avec redevances variables payables à terme échu et dépôt de garantie. CAS N° 26 : Normes internationales d’information financière (IFRS). Méthode comptable obligatoire en normes IFRS. Contrats de location. Montant initial et amortissement comptable du passif de location. CAS N° 27 : Normes internationales d’information financière (IFRS). Méthodes comptables obligatoires et optionnelles en normes IFRS. Actifs financiers. Amortissements dérogatoires. CAS N° 28 : Méthodes comptables optionnelles en normes IFRS. Immeubles de placement. Subventions d’investissement. CAS N° 29 : Méthode comptable obligatoire. Conversion des comptes d’une filiale libellés en monnaie étrangère (méthode du cours historique). CAS N° 30 : Méthode comptable obligatoire. Conversion des comptes d’une coentreprise libellés en monnaie étrangère (méthode du cours historique). CAS N° 31 : Méthodes comptables obligatoires. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours historique et méthode du cours de clôture). CAS N° 32 : Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Réévaluation des immobilisations. Frais d’augmentation de capital. Contrat à long terme. Subvention d’investissement. OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION PROPREMENT DITE CAS N° 33 : Consolidation directe. Comptes réciproques. Marge interne sur stocks. Dividendes internes. Cession interne d'une immobilisation amortissable. CAS N° 34 : Consolidation directe. Marge interne sur contrat à long terme. Dividendes internes. Cessions internes d'immobilisations amortissables. Cession d'une immobilisation amortissable à l'extérieur du périmètre de consolidation après cession interne. CAS N° 35 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecart d'acquisition positif. Ecart d'acquisition négatif. Ecarts d'évaluation. CAS N° 36 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Goodwill. Profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses. Ecarts d'évaluation. CAS N° 37 : Entités ad hoc. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écart d’acquisition. CAS N° 38 : Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écarts d’acquisition. Partage des capitaux propres et mise en équivalence. Bilan consolidé et compte de résultat consolidé. CAS N° 39 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et goodwill. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. CAS N° 40 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Capitaux propres retraités. Ecarts d’évaluation et goodwill ou profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. CAS N° 41 : Consolidation par paliers. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Augmentation du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation. CAS N° 42 : Consolidation par paliers. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et goodwill ou profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses. Augmentation du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation. CAS N° 43 : Exemption des comptes consolidés. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Diminution du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. CAS N° 44 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et goodwill ou profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses. Diminution du pourcentage d’intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. CAS N° 45 : Consolidation directe et consolidation par paliers. Intérêts minoritaires négatifs dans des filiales et dans des sous-filiales. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. CAS N° 46 : Consolidation directe. Dépréciations internes. Intérêts minoritaires négatifs dans une filiale et dans une sous-filiale. Mise en équivalence de deux entités sous influence notable dont les capitaux propres consolidés sont négatifs. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation de deux entités intégrées. CAS N° 47 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Prise de contrôle d'une entité par la remise de titres d'une filiale. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Cession partielle d'une entité consolidée. CAS N° 48 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Regroupement d'entreprises par la remise de titres d'une filiale. Ecarts d'évaluation et goodwill ou profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses. Cession partielle d'une entité consolidée. CAS N° 49 : Normes internationales d’information financière (IFRS). Valeur d’utilité et valeur recouvrable. Affectation du goodwill acquis par un regroupement d’entreprises. Unité génératrice de trésorerie. Test de dépréciation du goodwill. OPÉRATIONS DE PRÉ-CONSOLIDATION ET OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION PROPREMENT DITE CAS N° 50 : Méthodes comptables obligatoires. Méthodes de conversion. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours de clôture). Ecarts de conversion dans le bilan consolidé. Consolidation par paliers. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. CAS N° 51 : Méthode comptable obligatoire. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours de clôture). Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecart d’acquisition. Partage des capitaux propres et mise en équivalence. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. CAS N° 52 : Organigramme du groupe. Pourcentage de contrôle. Participations réciproques. Autocontrôle de la société consolidante. Pré-consolidation. Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Contrat de location-financement avec redevances payables d’avance. Subvention d’investissement. Consolidation directe. Marge interne sur stock. Entrée dans le périmètre de consolidation et écart d’acquisition. CAS N° 53 : Pré-consolidation. Méthodes comptables obligatoires. Contrat de location-financement avec redevances payables d'avance et dépôt de garantie. Taux effectif et coût amorti d’un passif financier. Consolidation par paliers. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et goodwill acquis (ou goodwill partiel). Partage des capitaux propres et mise en équivalence. CAS N° 54 : Pré-consolidation. Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Evaluation des stocks. Travaux de grandes révisions. Provisions pour hausse des prix. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Regroupement d'entreprises par étapes. Ecarts d'évaluation et goodwill. Ecart d'acquisition (règlement ANC 2020-01 et normes IFRS). CAS N° 55 : Titres générant des décalages entre contrôle et intérêts. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Pré-consolidation. Méthodes comptables obligatoires. Coût d’acquisition des titres de participation. Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif et coût amorti d’un passif financier. Consolidation directe. Cession interne d’une immobilisation amortissable. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écart d’acquisition. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. Partage des capitaux propres et mise en équivalence. CAS N° 56 : Exemption des comptes consolidés. Pré-consolidation. Méthodes comptables obligatoires. Frais de développement. Ecarts de conversion. Fiscalité. Coût d’acquisition des titres de participation. Consolidation directe. Comptes réciproques. Marge interne sur stocks. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écart d’acquisition. Modalités d’évaluation de l’écart d’acquisition (comparaison entre le règlement ANC 2020-01 et les normes IFRS). Déconsolidation d’une filiale selon le règlement ANC 2020-01. CAS N° 57 : Référentiels utilisables pour les comptes consolidés. Entités ad hoc. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Périmètre de consolidation et méthodes de consolidation. Pré-consolidation. Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Frais d’établissement. Subvention d’investissement. Amortissements dérogatoires. Consolidation directe. Comptes réciproques. Marge interne sur stocks et dépréciation interne. Entrée dans le périmètre de consolidation. Regroupement d’entreprises par étapes et goodwill complet. Evaluation des intérêts minoritaires (comparaison : normes IFRS et règlement ANC 2020-01). CAS N° 58 : Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Périmètre de consolidation et méthodes de consolidation. Pré-consolidation et consolidation proprement dite en normes IFRS. Contrat à long terme. Comptabilisation par composants des actifs. Contrat de location-financement avec redevances payables d’avance. Emprunt obligataire non convertible. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Goodwill acquis et profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. Partage des capitaux propres et mise en équivalence. CAS N° 59 : Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts (intérêts des majoritaires et intérêts des participations ne donnant pas le contrôle). Périmètre de consolidation et méthodes de consolidation. Pré-consolidation et consolidation proprement dite en normes IFRS. Méthodes comptables obligatoires. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Goodwill. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. Partage des capitaux propres et mise en équivalence. DOCUMENTS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS CAS N° 60 : Pré-consolidation. Méthodes comptables obligatoires et optionnelles. Bilan retraité. Consolidation directe. Dividendes internes. Dépréciations internes. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des entités intégrées. Intérêts minoritaires négatifs dans une filiale. Bilan consolidé. Tableau de bouclage des capitaux propres sociaux. Tableau de variation des capitaux propres consolidés (part du groupe).

Author: Chérif-Jacques Allali
Publisher: CJA
ISBN:
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 377

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Book Description
Cet ouvrage est un outil de préparation à l’épreuve de synthèse de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG. Il doit permettre au candidat : - de connaître tous les thèmes actualisés relatifs à la « Consolidation des comptes » et aux « Normes internationales » qui ont été proposés à l’examen de 1995 à 2023 ; - de tester sa capacité de compréhension et de réflexion ainsi que son niveau de connaissances ; - de mesurer son aptitude à mettre en œuvre ses compétences techniques et rédactionnelles dans un temps limité. Les dossiers de « Consolidation des comptes » et de « Normes internationales » sont actualisés et corrigés de manière détaillée, analysés et commentés. Nous avons dû actualiser les sujets de toutes les sessions de 1995 à 2019. Nous conseillons donc aux étudiants de n’utiliser que des manuels, des exercices corrigés, des applications et des cas corrigés à jour de la réglementation fiscale et comptable (code de commerce, PCG, règlement ANC 2020-01 et normes IFRS) actuellement en vigueur en France. Deux couleurs sont utilisées dans cet ouvrage : le noir et le bleu. – En noir : - la liste des principaux thèmes du dossier de « Consolidation des comptes » et de « Normes internationales » de la session ; - l’énoncé du sujet, après actualisation et correction éventuelle de coquilles ou autres erreurs ; - la réponse attendue pour chaque question. – En bleu : - des informations relatives à l’actualisation du sujet, le cas échéant ; - l’analyse détaillée du sujet ; - le temps estimé par dossier ; - des commentaires : remarques, rappels, compléments et conseils. NB. Ces commentaires peuvent être laissés de côté en première lecture du corrigé.

Author: Chérif-Jacques Allali
Publisher: CJA
ISBN:
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 778

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Book Description
Ce manuel traite l’intégralité du programme de Comptabilité approfondie (épreuve de l’UE 10 du DCG). Il comprend de nombreux exemples et 170 applications et cas de synthèse corrigés de manière très détaillée pour définir, expliquer, analyser et illustrer les principes comptables, les règles et les méthodes comptables obligatoires et optionnelles applicables aux comptes individuels en France. Les textes officiels auxquels cet ouvrage fait référence sont extraits principalement du code de commerce, du PCG (règlement ANC 2014-03 relatif au plan comptable général), du règlement ANC 2018-06 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif, du règlement ANC 2020-01 relatif aux comptes consolidés, de la doctrine du CNC, du CRC et de l’ANC (avis et recommandations), et du CNOCP. Ce manuel est divisé en 42 chapitres développant chacun un thème de comptabilité approfondie (39 chapitres consacrés aux comptes individuels et 3 chapitres d’introduction à la consolidation des comptes). Les thèmes de comptabilité financière sont traités en tenant compte de la réglementation comptable et fiscale actuellement en vigueur. Les chapitres de cet ouvrage peuvent être étudiés dans un ordre quelconque, au choix du lecteur. Cet ouvrage peut être utilisé soit à partir du chapitre relatif au thème choisi, soit à partir de l’index terminologique détaillé. PAS DE MAUVAISE SURPRISE ! C’est un ouvrage 2 en 1 : pour chaque application, le corrigé détaillé est INCLUS. AVERTISSEMENT : Le contenu de ce cours de comptabilité, les exemples proposés et les applications corrigées sont conformes au nouveau PCG qui résulte de la prise en compte du règlement ANC 2022-06. Ce règlement de l’ANC modernise de manière significative les états financiers et la nomenclature des comptes du PCG. Les thèmes étudiés couvrent tout le programme de Comptabilité approfondie auquel s’ajoute (en bonus) une introduction à la partie « Comptes de groupe » de l’UE 4 du DSCG « Comptabilité et audit » : COMPTABILITÉ APPROFONDIE (cours actualisé en fonction du nouveau PCG) Chapitre 1. Abandons de créances Chapitre 2. Affectation du résultat Chapitre 3. Amortissement du capital Chapitre 4. Amortissement et dépréciation des immobilisations corporelles Chapitre 5. Augmentation de capital Chapitre 6. Bénéfices perçus Chapitre 7. Changements comptables Chapitre 8. Charges et produits constatés d'avance Chapitre 9. Comptes intermédiaires et abonnement des charges et des produits Chapitre 10. Contrat à long terme Chapitre 11. Déficit fiscal Chapitre 12. Documents de synthèse : Bilan – Compte de résultat – Annexe Chapitre 13. Ecarts de conversion Chapitre 14. Emprunt obligataire Chapitre 15. Engagements hors bilan Chapitre 16. Entités spécifiques Chapitre 17. Evénements postérieurs à la date de clôture de l'exercice Chapitre 18. Fonds commercial Chapitre 19. Frais de recherche et de développement Chapitre 20. Frais d'établissement Chapitre 21. Immobilisations acquises au moyen de redevances annuelles Chapitre 22. Impôts sur les bénéfices Chapitre 23. Location-financement (ou crédit-bail) Chapitre 24. Logiciels acquis et logiciels créés Chapitre 25. Normalisateurs internationaux et nationaux Chapitre 26. Participation et intéressement des salariés Chapitre 27. Passifs : dettes, charges à payer et provisions Chapitre 28. Principes comptables et image fidèle Chapitre 29. Production d'immobilisations corporelles Chapitre 30. Profession comptable Chapitre 31. Provisions pour hausse des prix Chapitre 32. Quotas d’émission de gaz à effet de serre Chapitre 33. Réduction de capital Chapitre 34. Réévaluation des immobilisations Chapitre 35. Sites Internet Chapitre 36. Stocks et en-cours Chapitre 37. Subventions reçues Chapitre 38. Titres en portefeuille Chapitre 39. Transactions avec clause de réserve de propriété INTRODUCTION A LA CONSOLIDATION DES COMPTES Chapitre 40. Périmètre de consolidation Chapitre 41. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts Chapitre 42. Méthodes de consolidation

Author: Chérif-Jacques Allali
Publisher: CJA
ISBN:
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 802

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Ce manuel a été conçu pour les étudiants qui préparent l’UE 10 « Comptabilité approfondie » du DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) et pour ceux qui suivent des formations universitaires ou un enseignement de comptabilité financière dans des Ecoles supérieures de Commerce et de Gestion. Il s’adresse également aux étudiants qui préparent le DSCG (Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion) et qui souhaitent réviser tous les chapitres du cours de comptabilité approfondie du DCG pour être en mesure d’aborder l’étude de la partie « Comptes de groupe » (consolidation des comptes) de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG. Cet ouvrage a pour objet de présenter toutes les parties du programme de l’épreuve de Comptabilité approfondie du DCG, par thèmes. De nombreux exemples et 180 applications corrigées sont proposés pour définir, étudier et illustrer les principes comptables, les règles et les méthodes comptables applicables aux comptes individuels en France. En complément, deux chapitres hors programme du DCG ont été ajoutés pour aborder l’étude du périmètre de consolidation et une introduction à la consolidation des comptes dans le cadre du règlement ANC 2020-01 relatif aux comptes consolidés (les chapitres 40 et 41 sont au programme de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG mais pas à celui de l’UE 10 du DCG). Les textes officiels auxquels cet ouvrage fait référence sont principalement extraits du code de commerce (partie législative et partie réglementaire), du règlement ANC 2014-03 relatif au plan comptable général, du règlement ANC 2018-06 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif, du règlement ANC 2020-01 relatif aux comptes consolidés, de la doctrine du CNC, du CRC, de l’ANC (avis et recommandations) et du CNOCP. PAS DE MAUVAISE SURPRISE ! Ce manuel est un ouvrage « TOUT en UN » : le corrigé de chaque application (ou étude de cas) est INCLUS dans ce manuel. AVERTISSEMENT : Le contenu de ce cours de comptabilité, les exemples proposés et les applications corrigées sont conformes au nouveau PCG qui résulte de la prise en compte du règlement ANC 2022-06. Les thèmes étudiés couvrent tout le programme de Comptabilité approfondie auquel s’ajoute (en bonus) une introduction à la partie « Comptes de groupe » de l’UE 4 du DSCG « Comptabilité et audit » : Chapitre 1. Abandons de créances Chapitre 2. Affectation du résultat Chapitre 3. Amortissement du capital Chapitre 4. Amortissement et dépréciation des immobilisations corporelles Chapitre 5. Augmentation de capital Chapitre 6. Bénéfices perçus Chapitre 7. Changements comptables Chapitre 8. Charges et produits constatés d'avance Chapitre 9. Comptes intermédiaires et abonnement des charges et des produits Chapitre 10. Contrat à long terme Chapitre 11. Déficit fiscal Chapitre 12. Documents de synthèse : Bilan – Compte de résultat – Annexe Chapitre 13. Ecarts de conversion Chapitre 14. Emprunt obligataire Chapitre 15. Engagements hors bilan Chapitre 16. Entités spécifiques Chapitre 17. Evénements postérieurs à la date de clôture de l'exercice Chapitre 18. Fonds commercial Chapitre 19. Frais de développement Chapitre 20. Frais d'établissement Chapitre 21. Immobilisations acquises au moyen de redevances annuelles Chapitre 22. Impôts sur les bénéfices Chapitre 23. Location-financement (ou crédit-bail) Chapitre 24. Normalisateurs internationaux et nationaux Chapitre 25. Participation et intéressement des salariés Chapitre 26. Passifs : dettes, charges à payer et provisions Chapitre 27. Principes comptables et image fidèle Chapitre 28. Production d'immobilisations corporelles Chapitre 29. Profession comptable Chapitre 30. Provisions pour hausse des prix Chapitre 31. Quotas d’émission de gaz à effet de serre Chapitre 32. Réduction de capital Chapitre 33. Réévaluation des immobilisations Chapitre 34. Solutions informatiques Chapitre 35. Stocks et en-cours Chapitre 36. Subventions reçues Chapitre 37. Titres en portefeuille Chapitre 38. Transactions avec clause de réserve de propriété Chapitre 39. Périmètre de consolidation Chapitre 40. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts Chapitre 41. Méthodes de consolidation

Author: Joyce Ong
Publisher:
ISBN: 9780994299406
Category :
Languages : en
Pages :

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Book Description
Junior Theory Level 1 - a foundational music theory book specifically designed for children aged 4-7.

Author: Augustus Ward Loomis
Publisher:
ISBN:
Category : China
Languages : en
Pages : 444

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Book Description

Author: Alton Gansky
Publisher:
ISBN: 9781310913112
Category :
Languages : en
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These are not mere dreams and visions: these are a calling.Six people. Five mind-numbing visions. Four ancient and mysterious artifacts. Two exotic locations. And one greedy man who will stop at nothing, not even murder, to achieve his goal.Rev. Adam Bridger and his wife, Dr. Rachel Tremaine are once again in the center of an adventure not of their making. And joing them are four total strangers who, along with Rachel, have seen visions that most mortals can't imagine. They have been called on a mission that will forever change the world--if they survive.

Author: Jean-Michel Palou
Publisher:
ISBN: 9782757908891
Category :
Languages : fr
Pages : 991

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Book Description
Illustré de très nombreux exemples et cas concrets, dans les deux référentiels, cet ouvrage permet de maîtriser la réglementation française applicable aux comptes consolidés et ses difficultés d'application. Il vous guide pas à pas sur les sujets tels que : les retraitements des comptes individuels, les variations du périmètre de consolidation, les structures complexes, les impositions différées, la variation de pourcentage d'intérêts... Les plus de l'ouvrage : Une approche à la fois pédagogique et pratique où chaque règle est illustrée de nombreux exemples ; Un comparatif systématique entre le règlement ANC 2020-01 et les IFRS ; Une version accessible en ligne.