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Manual of Collections of Treaties and of Collections Relating to Treaties
Author: Denys Peter Myers
Publisher: Cambridge : Harvard University Press
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Category : Bibliographical literature
Languages : en
Pages : 742
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Publisher: Cambridge : Harvard University Press
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Category : Bibliographical literature
Languages : en
Pages : 742
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Code annoté de la convention internationale de Berne du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, la France, l'Italie, le Luxembourg, la principauté de Lichtenstein, la principauté de Monaco, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse, par G. Féolde,... Extrait de la revue "le Droit industriel"...
Code annoté de la convention internationale de Berne du 14 octobre 1890 sur le transport des marchandises par chémins de fer entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie la Belgique, le Danemark ... et la Suisse
Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer avec les modifications apportées par l'arrangement additional du 16 juillet 1895 et par la Convention additionnelle du 16 juin 1898 et et déclaration additionnelle du 20 septembre 1893 conclues entre l'Allemagne, l'Autriche et la Hongrie, la Belgique, le Danemark, la France, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse
Author: Office central des transport internationaux par chemins de fer, Bern
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Category :
Languages : de
Pages : 102
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Languages : de
Pages : 102
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Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer avec les modifications apportées par l'Arrangement additionel du 16 juillet 1895 et par la Convention additionnelle du 16 juin 1898
Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, avec les modifications apportées par l'Arrangement additionnel du 16 juillet 1895 et par les Conventions additionnelles des 16 juin 1898 et 19 septembre 1906 et déclaration additionnelle du 20 septembre 1893 conclues entre l'Allemagne, l'Autriche et la Hongrie, la Belgique, le Danemark, la France, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Roumanie, la Russie, la Suède et la Suissetexte en vigueur à dater du 22 décembre 1908
Code annoté de la convention internationale de Berne du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer
Code annoté de la convention internationale de Berne du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer... Extrait de la revue Le droit industriel
Author: Féolde, Gustave
Publisher: Librairie du Droit Industriel, 19
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Category :
Languages : fr
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Publisher: Librairie du Droit Industriel, 19
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