Author: Pierre-Barthélemy PortalPublisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 35
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Chambre des Pairs. Séance du 9 mai 1826. Rapport ... par M. le Bon Portal, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux douanes
Author: Pierre-Barthélemy PortalPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 35
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Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1826. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition de l'indemnité ... de Saint-Domingue
Author: Édouard MounierChambre des Pairs. Séance du 20 mai 1826. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Courtarvel, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour 1825
Author: Claude-René-César Courtarvel de Pezé (comte de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 13
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Chambre des Pairs. Séance du 9 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon d'Oberlin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales
Author: Eugène-Valentin Oberlin (Bon Muttersbach d')Publisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 10
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Chambre des Pairs, séance du 7 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon d'Oberlin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales
Author: Eugène-Valentin Oberlin (Bon Muttersbach d')Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
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Chambre des Pairs. Séance du 6 septembre 1830. Rapport... par M. le Bon Portal, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réélection des députés promus à des fonctions publiques salariées
Author: Pierre-Barthélemy PortalPublisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 4
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Chambre des Pairs, séance du 8 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi, tendant à proroger jusqu'à la fin de 1838 les lois des 21 avril 1832 et 1er mai 1834, relatives aux étrangers réfugiés en France
Author: Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 22 avril 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Nau de Champlouis, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les douanes
Author: Claude-Élisabeth Nau de Champlouis (Bon.)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 38
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mai 1826. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1824
Author: François Barbé de MarboisPublisher:
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Languages : fr
Pages : 45
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Author: Charles Dupin