Author: Louis-Ernest-Joseph Sparre (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 8
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sparre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires et supplémentaires pour le paiement de créances arriérées du département de la guerre
Author: Louis-Ernest-Joseph Sparre (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 8
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Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sparre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 2.500.000 francs destiné à compléter la remonte de la cavalerie
Author: Louis-Ernest-Joseph Sparre (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 9
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Gavel un secours de 30,000 francs, à raison de sa conduite, lors de l'évacuation de Saint-Domingue
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de NoéPublisher:
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Languages : fr
Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 9 juin 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires pour les dépenses des exercices 1839 et 1840, et des exercices clos
Author: Édouard MounierChambre des Pairs. Séance du 15 juin 1835. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 450.000 fr. pour secours aux pensionnaires de l'ancienne liste civile
Author: Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs
Author: Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires et supplémentaires pour les exercices 1839 et 1840, et pour les exercices clos (2e projet).
Author: Édouard MounierChambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 2
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Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million pour l'achèvement des routes stratégiques
Author: Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 8
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Caffarelli, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la translation des restes mortels de l'empereur Napoléon
Author: François-Marie-Auguste Caffarelli (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 3
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