Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 5 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les lettres de grande naturalisation accordées à M. le comte de Celles
Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 6
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Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 5 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les grandes lettres de naturalisation accordées à M. le comte Reinhard
Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions
Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 45
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Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1834. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les majorats
Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 15
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Chambre des Pairs. Séance du 3 avril 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la liquidation de l'ancienne liste civile
Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 29
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Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1837. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder une pension de 2.400 francs au sieur David, inventeur du poinçon-bigorne
Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 2
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Pages : 2
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Chambre des Pairs. Séance du 8 juin 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les grandes lettres de naturalisation accordées à M. le Cte Borgarelli d'Ison
Author: Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Pages : 4
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Pages : 4
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Chambre des Pairs. Séance du 16 décembre 1831. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits provisoires pour l'exercice 1832
Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 10
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Pages : 10
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Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les lettres de grande naturalisation accordée par le Roi à MM. le maréchal prince de Hohenlohe et le prince d'Arenberg
Author: Étienne-Denis Pasquier
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Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1833. Rapport fait ... par M. le duc de Choiseul au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder des pensions aux gardes nationaux blessés, enfans et ascendans de ceux qui sont morts dans les derniers événemens de l'Ouest et aux journées de juin 1832 à Paris
Author: Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Pages : 5
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Pages : 5
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