![Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Discours prononcé par M. l'évêque d'Hermopolis [D. Frayssinous] ... à l'occasion du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827 PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/iqs0YAAACAAJ?fife=w150-h200)
Author: Denis FrayssinousPublisher:
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Languages : fr
Pages : 5
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Discours prononcé par M. l'évêque d'Hermopolis [D. Frayssinous] ... à l'occasion du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827
![Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Discours prononcé par M. l'évêque d'Hermopolis [D. Frayssinous] ... à l'occasion du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827 PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/iqs0YAAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Denis FrayssinousDiscours prononcé par M. l'évêque d'Hermopolis (Frayssinous) à la Chambre des députés, dans la séance du 18 mai 1827, à l'occasion du budget de son ministère
Author: Denis FrayssinousChambre des pairs de France. Session de 1821. Séance du... 29 avril 1822. Discours prononcé par M. de Villèle,... pour la défense du projet de loi relatif à la fixation des dépenses et des recettes de l'exercice 1822...
Author: Joseph de VillèleChambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs. Séance du 19 décembre 1826. Discours prononcé par M. le Bon de Damas à l'ouverture de la discussion sur le projet d'adresse
Author: Ange-Hyacinthe-Maxence de DamasPublisher:
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Languages : fr
Pages : 4
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Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs de France... Séance du mardi 29 juin 1819. Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1819... Discours du ministre [baron Louis], contenant l'exposé des motifs du projet
![Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 29 juin 1819. Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1819... Discours du ministre [baron Louis], contenant l'exposé des motifs du projet PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/dxTiZwEACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Joseph Dominique LouisPublisher:
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Languages : fr
Pages : 24
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Discours prononcé par S. E. le ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique [D. Frayssinous] sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826... Séance du 10 mai 1825
![Discours prononcé par S. E. le ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique [D. Frayssinous] sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826... Séance du 10 mai 1825 PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/q1NZygAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Denis FrayssinousChambre des Pairs. Séance du 10 octobre 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission ... chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation définitive des recettes et des dépenses de l'exercice 1831
Author: Antoine RoyChambre des Pairs. Séance du 7 avril 1826. Discours de M. le comte de Corbière, ... pour la défense de l'article 1er du projet de loi relatif aux successions et aux substitutions
Author: Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièrePublisher:
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Languages : fr
Pages : 13
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