Author: Paul-François Carré Franck Carré (dit)Publisher:
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Chambre des pairs. Séance du 23 mars 1844. Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police de la chasse
Author: Paul-François Carré Franck Carré (dit)Publisher:
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer
Author: Jean-Charles PersilChambre des Pairs. Séance du 29 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon de Bussierre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grec
Author: Jules-Edmond-Louis Renouard de Bussierre (Bon.)Publisher:
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Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 17 mars 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer
Author: Jean-Charles PersilChambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million, pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1844
Author: Jean-Charles PersilChambre des pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80,000 hommes sur la classe de 1844
Author: Mis de LaplaceChambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphérique
Author: Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)Publisher:
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Pages : 5
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Chambre des pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger les lois des 21 avril 1832... relatives aux étrangers réfugiés
Author: Maurice-Adolphe-Charles comte de FlavignyPublisher:
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Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi du crédit ouvert par la loi du 15 avril 1832
Author: Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)Publisher:
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Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 28 février 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1841
Author: Auguste-Arthur BeugnotPublisher:
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Pages : 19
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