Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi des excédents de recette du budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi des excédents de recette du budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur

Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi des excédents de recette du budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi des excédents de recette du budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur

Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi des excédents de recette du budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Pages : 11

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Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre par le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la conversion des rentes

Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre par le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la conversion des rentes PDF Author: Antoine Roy
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Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger l'article 3 de la loi du 23 février 1834, relatif aux fonctions attribuées aux maréchaux-des-logis et aux brigadiers de gendarmerie dans dix départements de l'Ouest

Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger l'article 3 de la loi du 23 février 1834, relatif aux fonctions attribuées aux maréchaux-des-logis et aux brigadiers de gendarmerie dans dix départements de l'Ouest PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des Pyrénées

Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des Pyrénées PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi amendé par la Chambre des Députés, relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe

Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi amendé par la Chambre des Députés, relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac,... au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial pour frais de transformation de 150.000 armes à silex en armes à percussion

Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac,... au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial pour frais de transformation de 150.000 armes à silex en armes à percussion PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe

Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Pages : 20

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Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824

Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824 PDF Author: Gaston de Lévis
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Chambre des Pairs. Séance du 15 mai 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour les travaux de rectification des routes royales

Chambre des Pairs. Séance du 15 mai 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour les travaux de rectification des routes royales PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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Chambre des pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports

Chambre des pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports PDF Author: Raymond de Montesquiou-Fezensac
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