Author: Antoine RoyPublisher:
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Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1827. Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1825
Author: Antoine RoyChambre des Pairs. Séance du 1er juin 1827. Opinion de M. le Cte de Sussy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1825
Author: Jean-Baptiste Collin Sussy (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 11
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Chambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission ... chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1830
Author: Antoine RoyChambre des Pairs. Séance du 5 juillet 1826. Opinion de M. le Cte Roy sur l'article 4 du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827
Author: Antoine RoyChambre des Pairs de France. Session de 1824, séance du... 6 juillet 1824. Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1822
Author: Antoine RoyChambre des Pairs. Séance du 9 janvier 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1829
Author: Antoine RoyChambre des Pairs de France. Session de 1821, séance du... 29 mars 1822. Opinion de M. le Cte Roy sur le quatrième des cinq projets de loi relatifs au règlement définitif du budget de l'exercice 1820
Author: Antoine RoyChambre des Pairs. Séance du 13 juin 1827. Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi relatif aux crédits nécessaires pour l'inscription des pensions militaires au Trésor
Author: Antoine RoyChambre des Pairs de France. Session de 1823, séance du... 4 avril 1823. Opinion de M. le Cte Roy sur les cinq projets de loi relatifs au règlement définitif du budget de l'exercice 1821
Author: Antoine RoyChambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1828. Opinion de M. le Cte de Tocqueville sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826
Author: Hervé-Louis-François-Joseph-Bonaventure Clérel Tocqueville (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 12
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