Author: Raymond-Jacques-Marie Narbonne-Pelet (Duc de)Publisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 8
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Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Narbonne-Pelet ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de la proposition de M. le comte de Taschen relative au mode de nomination des commissions spéciales
Author: Raymond-Jacques-Marie Narbonne-Pelet (Duc de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
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Chambre des Pairs. Séance du 19 mars 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de la proposition relative aux souscriptions pour les entreprises de chemins de fer
Author: Jean-Baptiste TesteChambre des Pairs... Séance du... 4 mars 1819. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation de l'année financière
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs. Séance du 6 mai 1828. Opinion de M. le duc de Narbonne-Pelet sur la proposition relative au mode de nomination des commissions spéciales
Author: Raymond-Jacques-Marie Narbonne-Pelet (Duc de)Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 15
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Chambre des Pairs. Séance du 15 mars 1827. Rapport fait à la Chambre ... par M. le Mis de Pastoret au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de code de la juridiction militaire
Author: Emmanuel PastoretChambre des Pairs. Séance du 14 juin 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1828
Author: Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 70
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Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs
Author: François Barbé de MarboisPublisher:
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Languages : fr
Pages : 22
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Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1826. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et dépenses de 1827
Author: Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 45
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de NoéPublisher:
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Languages : fr
Pages : 2
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Author: Louis-Mathieu Molé