Author: André-Pierre-Étienne AbrialPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1829. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des contraventions aux règlements de police sur les voitures publiques
Author: André-Pierre-Étienne AbrialPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 18 février 1834. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif de la gendarmerie
Author: André-Pierre-Étienne AbrialPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Chambre des Pairs de France.... Séance du samedi 18 avril 1818. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps
Author: André-Joseph AbrialChambre des Pairs. Séance du 13 novembre 1830. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression des juges-auditeurs
Author: André-Pierre-Étienne AbrialPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1829. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Sarret de Coussergues, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise l'aliénation de l'étang de Capestang
Author: Joseph-Louis-Henri Sarret de Coussergues (Bon.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 10 juin 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits extraordinaires pour l'exercice 1828
Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 48
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 9 janvier 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1829
Author: Antoine RoyChambre des Pairs. Séance du 11 février 1834. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les échelles du Levant et de Barbarie
Author: Joseph-Jérôme SiméonChambre des Pairs. Séance du 16 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la poursuite des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les Échelles du Levant et de Barbarie
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 60
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Doudeauville, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la taxe des lettres de France pour l'Amérique et l'Angleterre
Author: Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-DoudeauvillePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 10
Book Description