Author: Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-DoudeauvillePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 10
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Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Doudeauville, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la taxe des lettres de France pour l'Amérique et l'Angleterre
Author: Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-DoudeauvillePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 10
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Chambre des Pairs ... Séance du ... 21 mai 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs ... Séance du ... 14 août 1822. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1830
Author: Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 63
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Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Praslin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à modifier les limites de plusieurs départements et arrondissements
Author: Charles-Raynard-Laure-Félix Praslin (duc de)Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 9
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Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs ... Séance du ... 18 avril 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la dette publique et l'amortissement
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions
Author: Hugues-Bernard Maret duc de BassanoPublisher:
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Languages : fr
Pages : 45
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Chambre des Pairs... Séance du... 4 mars 1819. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation de l'année financière
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs. Séance du 23 avril 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant modification de la loi du 15 avril 1829, sur la pêche fluviale
Author: Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 23
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