Chambre des Pairs. Séance du 17 janvier 1833. Discours prononcé par M. le Cte Roy, dans la discussion du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1829 ... PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 17 janvier 1833. Discours prononcé par M. le Cte Roy, dans la discussion du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1829 ...

Author: Antoine Roy
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Languages : fr
Pages : 45

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Chambre des Pairs. Séance du 17 janvier 1833. Discours prononcé par M. le Cte Roy, dans la discussion du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1829 ...

Author: Antoine Roy
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Pages : 45

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Chambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission ... chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1830

Author: Antoine Roy
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Pages : 53

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Chambre des Pairs. Séance du 9 janvier 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1829

Author: Antoine Roy
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Pages : 26

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Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1827. Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1825

Author: Antoine Roy
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Pages : 7

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Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amortissement

Author: Antoine Roy
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Pages : 20

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Chambre des pairs. Séance du 14 janvier 1833. Rapport... de l'examen du projet de loi relatif au règlement... du budget de 1829

Author: Comte Alexandre-Florent-Joseph d' Haubersart
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Chambre des Pairs. Séance du 12 janvier 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission ... chargée de l'examen du projet de loi tendant à l'abrogation de la loi du 11 septembre 1807

Author: Antoine Roy
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Pages : 5

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Chambre des Pairs de France. Session de 1821, séance du... 29 mars 1822. Opinion de M. le Cte Roy sur le quatrième des cinq projets de loi relatifs au règlement définitif du budget de l'exercice 1820

Author: Antoine Roy
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Pages : 10

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Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1832

Author: Antoine Roy
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Pages : 26

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Chambre des Pairs de France. Session de 1824, séance du... 6 juillet 1824. Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1822

Author: Antoine Roy
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Pages : 23

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