Chambre des Pairs. Séance du 16 juin 1826. Opinion de M. le Cte d'Ambrugeac, sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826

Chambre des Pairs. Séance du 16 juin 1826. Opinion de M. le Cte d'Ambrugeac, sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826 PDF Author: Louis-Alexandre-Marie Ambrugeac (député de la Corrèze., Cte d')
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Chambre des Pairs. Séance du 29 juillet 1828. Opinion de M. le Cte d'Ambrugeac, sur le projet de loi relatif au réglement définitif du budget de 1826

Chambre des Pairs. Séance du 29 juillet 1828. Opinion de M. le Cte d'Ambrugeac, sur le projet de loi relatif au réglement définitif du budget de 1826 PDF Author: Louis-Alexandre-Marie Ambrugeac (député de la Corrèze., Cte d')
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Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1828. Opinion de M. le Cte de Tocqueville sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826

Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1828. Opinion de M. le Cte de Tocqueville sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826 PDF Author: Hervé-Louis-François-Joseph-Bonaventure Clérel Tocqueville (Cte de)
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Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1827. Opinion de M. le Cte de Sussy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1825

Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1827. Opinion de M. le Cte de Sussy sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1825 PDF Author: Jean-Baptiste Collin Sussy (Cte de)
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Chambre des Pairs. Séance du 6 avril 1826. Opinion de M. le Cte de Chastellux sur le projet de loi relatif aux successions et substitutions

Chambre des Pairs. Séance du 6 avril 1826. Opinion de M. le Cte de Chastellux sur le projet de loi relatif aux successions et substitutions PDF Author: César-Laurent de Chastellux (Cte.)
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Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1828. Résumé de M. le Cte Daru, rapporteur de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826

Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1828. Résumé de M. le Cte Daru, rapporteur de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826 PDF Author: Pierre Daru
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Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Daru, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif au réglement définitif du budget de 1826

Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Daru, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif au réglement définitif du budget de 1826 PDF Author: Pierre Daru
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Chambre des Pairs. Séance du 1er mai 1826. Opinion de M. le Cte de Cornet sur le projet de loi relatif aux Écoles secondaires de médecine

Chambre des Pairs. Séance du 1er mai 1826. Opinion de M. le Cte de Cornet sur le projet de loi relatif aux Écoles secondaires de médecine PDF Author: Mathieu-Augustin Cornet (Cte)
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Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Opinion de M. le duc de Choiseul sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827

Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Opinion de M. le duc de Choiseul sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827 PDF Author: Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1826. Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi concernant l'affectation à divers départements ministériels du produit de la vente de plusieurs immeubles appartenant à l'Etat

Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1826. Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi concernant l'affectation à divers départements ministériels du produit de la vente de plusieurs immeubles appartenant à l'Etat PDF Author: Antoine Roy
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