Author: Napoléon-Auguste Lannes de MontebelloPublisher:
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Languages : fr
Pages : 13
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Chambre des Pairs. Séance du 15 juillet 1839. Rapport fait... par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 6,405,640 francs pour le département de la Guerre...
Author: Napoléon-Auguste Lannes de MontebelloPublisher:
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Languages : fr
Pages : 13
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Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grec
Author: Napoléon-Auguste Lannes de MontebelloPublisher:
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Languages : fr
Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 22 mars 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi présentés dans la séance du 16 mars 1832, et relatifs à des changemens de circonscription territoriale
Author: Napoléon-Auguste Lannes de MontebelloPublisher:
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Languages : fr
Pages : 8
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 4
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Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour la reconstruction de la salle Favart
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de NoéPublisher:
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Languages : fr
Pages : 2
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Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 2
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Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par les départemens du Gers et du Loiret
Author: Napoléon-Auguste Lannes de MontebelloPublisher:
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Languages : fr
Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. de Cambacérès, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 8 millions pour l'achèvement des canaux
Author: Marie-Jean-Pierre-Hubert de CambacérèsPublisher:
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Languages : fr
Pages : 13
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Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1837. Rapport fait... par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 70,000 francs pour l'établissement thermal de Plombières
Author: Claude-Antoine-Gabriel de ChoiseulPublisher:
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Languages : fr
Pages : 4
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