Chambre des Pairs. Séance du 15 février 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers

Chambre des Pairs. Séance du 15 février 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers PDF Author: Charles Dupin
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Pages : 53

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Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1847. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans toutes les manufactures, usines, chantiers et ateliers

Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1847. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans toutes les manufactures, usines, chantiers et ateliers PDF Author: Charles Dupin
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Pages : 121

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Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du cadre de l'état-major général de l'armée navale

Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du cadre de l'état-major général de l'armée navale PDF Author: Charles Dupin
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Pages : 26

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Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1841

Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1841 PDF Author: Charles Dupin
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Pages : 78

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Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales

Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales PDF Author: Charles Dupin
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Pages : 5

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Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1845. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 112,000 francs destiné à l'acquisition de la collection minéralogique de M. le Mis de Drée

Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1845. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 112,000 francs destiné à l'acquisition de la collection minéralogique de M. le Mis de Drée PDF Author: Charles Dupin
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Pages : 5

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Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1841. Rapport... par M. le Bon Ch. Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi, amendé, relatif à l'organisation de l'état-major de l'armée navale

Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1841. Rapport... par M. le Bon Ch. Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi, amendé, relatif à l'organisation de l'état-major de l'armée navale PDF Author: Charles Dupin
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Pages : 12

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Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui proroge jusqu'au 31 janvier prochain les lois des 28 janvier et 24 février derniers relatives à l'importation des céréales

Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui proroge jusqu'au 31 janvier prochain les lois des 28 janvier et 24 février derniers relatives à l'importation des céréales PDF Author: Charles Dupin
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Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la célébration du 14e anniversaire des journées de juillet 1830

Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la célébration du 14e anniversaire des journées de juillet 1830 PDF Author: Charles Dupin
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Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1839. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du cadre de l'état-major de l'armée

Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1839. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du cadre de l'état-major de l'armée PDF Author: Charles Dupin
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Pages : 38

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