Author: France. Chambre des pairsPublisher:
ISBN:
Category : France
Languages : fr
Pages : 762
Book Description
Procès-verbal des séances de la Chambre des pairs
Author: France. Chambre des pairsPublisher:
ISBN:
Category : France
Languages : fr
Pages : 762
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Procès-verbal des séances de la Chambre des Pairs
Author: France Chambre des PairsPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 552
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Chambre des Pairs de France. Séance du 6 décembre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Depère, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les boissons
Author: Mathieu DepèreChambre des Pairs. Séance du 6 mars 1833. Rapport fait par M. le Cte Mathieu Dumas, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder des pensions aux vainqueurs de la Bastille
Author: Mathieu DumasProcès-verbal des séances de la Chambre des Pairs
Author: France Chambre des PairsPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 698
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Impressions diverses
Author: France Chambre des PairsPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 740
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Rapport fait au nom de la commission, chargee d'examiner le project de loi portant revision de la loi du 30 Juin 1838 sur les Aliénes
Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Senat. Commission chargee d'examiner le projet de loi portant revision de la loi du 30 Juin 1838 sur les AliénesPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 710
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Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant demande d'un crédit extraordinaire de 12,557,840 fr. pour dépenses non prévues au budget de 1850 (ministère de la guerre, par M. le général Oudinot de Reggio,... séance du 29 novembre 1850
Author: Nicolas Charles Victor OudinotPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 16
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.).
Author: Gaston Gerville-RéachePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 5
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Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture du Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 150.000 fr. destiné à l'acquisition d'un hôtel pour la légation de France à Tokio, par M. Gerville-Réache,... (10 décembre 1887.).
Author: Gaston Gerville-RéachePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 15
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