Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beker, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde à la veuve de M. le maréchal comte Jourdan une pension de 12,000 francs à titre de récompense nationale PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beker, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde à la veuve de M. le maréchal comte Jourdan une pension de 12,000 francs à titre de récompense nationale

Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beker, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde à la veuve de M. le maréchal comte Jourdan une pension de 12,000 francs à titre de récompense nationale PDF Author: Léonard Nicolas Boegert Beker (Général Cte., dit)
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Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beker, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde à la veuve de M. le maréchal comte Jourdan une pension de 12,000 francs à titre de récompense nationale

Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beker, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde à la veuve de M. le maréchal comte Jourdan une pension de 12,000 francs à titre de récompense nationale PDF Author: Léonard Nicolas Boegert Beker (Général Cte., dit)
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Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beker, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde à la veuve de M. le lieutenant-général De Caen une pension de 3,000 francs à titre de récompense nationale

Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beker, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde à la veuve de M. le lieutenant-général De Caen une pension de 3,000 francs à titre de récompense nationale PDF Author: Léonard Nicolas Boegert Beker (Général Cte., dit)
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Chambre des Pairs. Séance du 18 février 1834. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif de la gendarmerie

Chambre des Pairs. Séance du 18 février 1834. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif de la gendarmerie PDF Author: André-Pierre-Étienne Abrial
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Chambre des Pairs. Séance du 11 février 1834. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les échelles du Levant et de Barbarie

Chambre des Pairs. Séance du 11 février 1834. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les échelles du Levant et de Barbarie PDF Author: Joseph-Jérôme Siméon
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Gavel un secours de 30,000 francs, à raison de sa conduite, lors de l'évacuation de Saint-Domingue

Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Gavel un secours de 30,000 francs, à raison de sa conduite, lors de l'évacuation de Saint-Domingue PDF Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Chambre des Pairs. Séance du 3 avril 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la liquidation de l'ancienne liste civile

Chambre des Pairs. Séance du 3 avril 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la liquidation de l'ancienne liste civile PDF Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Pages : 29

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Chambre des Pairs. Séance du 29 août 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire destiné à solder les dépenses des cérémonies relatives à l'attentat du 28 juillet

Chambre des Pairs. Séance du 29 août 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire destiné à solder les dépenses des cérémonies relatives à l'attentat du 28 juillet PDF Author: Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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Pages : 3

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Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions

Chambre des Pairs. Séance du 11 mars 1834. Rapport fait... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abolition des majorats et des substitutions PDF Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs pour complément des dépenses secrètes de 1832

Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs pour complément des dépenses secrètes de 1832 PDF Author: Antoine Roy
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Pages : 2

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Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1834. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les majorats

Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1834. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les majorats PDF Author: Hugues-Bernard Maret duc de Bassano
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