Chambre des Pairs. Séance du 13 décembre 1830. Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine (Cte d'Argout). PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 13 décembre 1830. Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine (Cte d'Argout).

Chambre des Pairs. Séance du 13 décembre 1830. Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine (Cte d'Argout). PDF Author: Apollinaire-Antoine-Maurice d' Argout (Cte.)
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Chambre des Pairs. Séance du 13 décembre 1830. Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine (Cte d'Argout).

Chambre des Pairs. Séance du 13 décembre 1830. Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine (Cte d'Argout). PDF Author: Apollinaire-Antoine-Maurice d' Argout (Cte.)
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Chambre des Pairs. Séance du 23 février 1831. Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine (Cte d'Argout).

Chambre des Pairs. Séance du 23 février 1831. Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine (Cte d'Argout). PDF Author: Apollinaire-Antoine-Maurice d' Argout (Cte.)
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Chambre des Pairs. Séance du 29 décembre 1826. Projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs, par le ministre de la Marine (Cte Chabrol de Crousol).

Chambre des Pairs. Séance du 29 décembre 1826. Projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs, par le ministre de la Marine (Cte Chabrol de Crousol). PDF Author: André-Jean-Christophe Chabrol de Crousol (Cte.)
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Chambre des Députés... Exposé des motifs et projet de loi relatifs à la répression de la traite des noirs, présentés par M. le ministre... de la Marine et des colonies (Cte d'Argout). Séance du 15 janvier 1831

Chambre des Députés... Exposé des motifs et projet de loi relatifs à la répression de la traite des noirs, présentés par M. le ministre... de la Marine et des colonies (Cte d'Argout). Séance du 15 janvier 1831 PDF Author: Apollinaire-Antoine-Maurice d' Argout (Cte.)
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Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs

Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs PDF Author: France. Chambre des pairs
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Chambre des Pairs. Séance du 13 décembre 1830. Projet de loi relatif au fonds commun de l'indemnité, avec l'exposé des motifs par le ... président du Conseil des ministres, [J. Laffitte.].

Chambre des Pairs. Séance du 13 décembre 1830. Projet de loi relatif au fonds commun de l'indemnité, avec l'exposé des motifs par le ... président du Conseil des ministres, [J. Laffitte.]. PDF Author: Jacques Laffitte
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Chambre des pairs. Séance du 28 décembre 1832. Projet de loi relatif au régime législatif des colonies, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies [Cte de Rigny].

Chambre des pairs. Séance du 28 décembre 1832. Projet de loi relatif au régime législatif des colonies, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies [Cte de Rigny]. PDF Author: Henri de Rigny (vice-amiral, Cte.)
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