Author: Charles-Luce-Paulin-Clément Borrelli (Vte.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 11
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Borrelli, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits affectés aux dépenses de la gendarmerie
Author: Charles-Luce-Paulin-Clément Borrelli (Vte.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 11
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte Borrelli, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour augmentation de l'effectif de la gendarmerie
Author: Charles-Luce-Paulin-Clément Borrelli (Vte.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 1er avril 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour secours généraux
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 5
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sparre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 2.500.000 francs destiné à compléter la remonte de la cavalerie
Author: Louis-Ernest-Joseph Sparre (Cte de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 9
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales. 4e projet
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de NoéPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs
Author: Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 25 avril 1836. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 4.620.000 fr. pour subvention aux fonds de retraite du département des finances
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1840. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 800.000 fr. pour l'exécution de peintures et de sculptures au palais de la Chambre des Pairs
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 16 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 100 millions
Author: François-Nicolas MollienPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description