Author: Mis de LaplacePublisher:
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Chambre des pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80,000 hommes sur la classe de 1844
Author: Mis de LaplaceChambre des pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait à la chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à réprimer la falsification des vins
Author: Jean Elie GautierChambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million, pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1844
Author: Jean-Charles PersilChambre des Pairs. Séance du 4 juin 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les brevets d'invention
Author: François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 23
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer
Author: Jean-Charles PersilChambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphérique
Author: Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 5
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Chambre des pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger les lois des 21 avril 1832... relatives aux étrangers réfugiés
Author: Maurice-Adolphe-Charles comte de FlavignyPublisher:
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Languages : fr
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Chambre des Pairs. Séance du 29 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon de Bussierre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grec
Author: Jules-Edmond-Louis Renouard de Bussierre (Bon.)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 450.000 francs pour l'inscription des pensions militaires en 1844
Author: François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Préval, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1843
Author: Claude-Antoine-Hippolyte Préval (général Vte de)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 6
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