Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 29
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 10 juin 1836. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'achèvement de cinq monuments de la capitale
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 29
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 25 avril 1836. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 4.620.000 fr. pour subvention aux fonds de retraite du département des finances
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1840. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 800.000 fr. pour l'exécution de peintures et de sculptures au palais de la Chambre des Pairs
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour la reconstruction de la salle Favart
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 14 juin 1838. Rapport fait par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement ou à la construction de divers monumens publics
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 29
Book Description
Chambre des Pairs, séance du 21 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Herwyn de Nevèle, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire, pour le rétablissement des communications interrompues par les crues des rivières
Author: Comte Pierre-Antoine Herwyn de NevèlePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million pour l'achèvement des routes stratégiques
Author: Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 24 mars 1838. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à autoriser cinq départemens à contracter des emprunts pour travaux à exécuter sur leurs routes
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 20 mai 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la propriété littéraire
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 52
Book Description
Chambre des Pairs, séance du 15 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 500.000 francs pour secours aux étrangers réfugiés en France
Author: Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description