Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 41
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Chambre des pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports
Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 41
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Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des Pyrénées
Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 4
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac,... au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial pour frais de transformation de 150.000 armes à silex en armes à percussion
Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 3 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi amendé par la Chambre des Députés et relatif à l'administration municipale
Author: Édouard MounierChambre des Pairs. Séance du 29 juin 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi amendé par la Chambre des Députés, relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe
Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'avancement des lieutenants nommés à des fonctions spéciales dans les corps de troupe
Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 20
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Chambre des Pairs. Séance du 15 mai 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour les travaux de rectification des routes royales
Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'appel de 80.000 hommes sur la classe de 1847
Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 4
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de NoéPublisher:
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Pages : 2
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Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1845. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi des excédents de recette du budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur
Author: Raymond de Montesquiou-FezensacPublisher:
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Languages : fr
Pages : 11
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