Author: Armand-Samuel de Marescot (Cte.)Publisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 7
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Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 15 mars 1823. Rapport fait par M. le comte de Marescot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au rappel des sous-officiers et soldats libérés le 31 décembre dernier...
Author: Armand-Samuel de Marescot (Cte.)Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 7
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Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 1er mai 1819. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Marescot, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'État...
Author: Armand-Samuel de Marescot (Cte.)Publisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 32
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Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824
Author: Gaston de LévisChambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du mardi 1er avril 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi relatifs au règlement définitif du budget de l'exercice 1821
Author: François-Nicolas MollienPublisher:
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Languages : fr
Pages : 27
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Chambre des Pairs de France ... Séance du vendredi 13 mai 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823 ...
Author: François Barbé de MarboisPublisher:
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Languages : fr
Pages : 67
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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 12 mai 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Garnier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances
Author: marquis GarnierChambre des Pairs de France. Session de 1822. Séance du... 30 juillet 1822. Rapport fait... par M. le comte de Marescot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux...
Author: Armand-Samuel de Marescot (Cte.)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 40
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Author: Emmanuel Pastoret
Author: Joseph-Jérôme Siméon
Author: Joseph-Jérôme Siméon