Author: Jean-Antoine ChaptalPublisher:
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Languages : fr
Pages : 6
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Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 13 avril 1820. Discours prononcé par M. le Cte Chaptal, à l'occasion d'une pétition du sieur Rouzet, tendante à faire rétablir le concours pour les chaires vacantes dans les Facultés de médecine...
Author: Jean-Antoine ChaptalChambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 13 juillet 1820. Opinion de M. le Cte Chaptal sur la résolution proposée par une commission spéciale relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairie...
Author: Jean-Antoine ChaptalChambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 18 janvier 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sèze sur différentes pétitions... tendantes à ce qu'il ne soit rien changé à la Charte et à la loi des élections
Author: Raymond de SezeChambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 7 juillet 1819. Rapport fait... par M. le Cte Chaptal, au nom d'une cmmission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1819...
Author: Jean-Antoine ChaptalChambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 9 février 1820. Discours prononcé par... M. le Mis d'Herbouville, à l'occasion de la mort de M. le duc de Crillon
Author: Charles-Joseph-Fortuné Herbouville (Mis d')Publisher:
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Languages : fr
Pages : 7
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Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du 2 mars 1819. Discours prononcé par M. le Cte Decazes, ministre de l'Intérieur, sur la proposition faite à la Chambre par M. le marquis Barthélemy et relative aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux
Author: Élie DecazesChambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 19 février 1823. Discours prononcé... par M. le Cte Chaptal, à l'occasion de la mort de M. le Cte Berthollet...
Author: Jean-Antoine ChaptalChambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du samedi 30 janvier 1819. Discours prononcé dans cette séance par M. le duc de Doudeauville, à l'occasion de la mort de M. le comte de Gand. Imprimé par ordre de la Chambre
Author: Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-DoudeauvillePublisher:
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Languages : fr
Pages : 8
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Chambre des Pairs de France... Séance du jeudi 22 avril 1819. Discours prononcé dans cette séance par M. le comte d'Aboville, à l'occasion de la mort de M. le comte de Lamartillière
Author: Augustin Gabriel d' AbovillePublisher:
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Languages : fr
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Chambre des Pairs. Session de 1815. Séance du... 25 octobre. Discours prononcé par S. A. R. Monsieur (Charles-Philippe), à l'occasion d'une proposition faite à la Chambre par M. le duc de Fitz-James, et tendante à voter des remerciements à M. le duc d'Angoulême pour la conduite qu'il a tenue à l'époque du mois de mars précédent...
Author: Charles X (roi de France)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 4
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