Author: André-Joseph Abrial
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Chambre des Pairs de France. Séance du 8 octobre 1814. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés du 21 septembre 1814, relative à la Cour de cassation
Chambre des Pairs de France.... Séance du samedi 21 mars 1818. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés relative au renouvellement du sursis accordé aux émigrés par la loi du 5 décembre 1814
Chambre des Pairs... Séance du... 18 octobre 1814. Rapport fait... par M. le duc de Lévis au nom de la commission spéciale chargée de l'examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs sur la résolution du 27 août concernant la liste civile et la dotation de la couronne
Chambre des Pairs de France.... Séance du vendredi 8 mars 1816. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés, du 9 février 1816, relative aux pensions ecclésiastiques dont jouissent des prêtres mariés
Chambre des Pairs de France.... Séance du mardi 25 février 1817. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux écrits saisis en vertu de la loi du 21 octobre 1814
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 20 février 1816. Rapport fait à la Chambre par M. l'abbé de Montesquiou, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la chambre des députés, du 25 janvier 1816, relative au clergé
Author: François-Xavier de Montesquiou-Fézensac
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Pages : 38
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Chambre des Pairs de France. Séance du 21 décembre 1814. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la vente exclusive du tabac au profit de l'État
Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés relative à la réélection de ses membres qui auraient accepté des fonctions rétribuées
Author: Étienne-Denis Pasquier
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Pages : 34
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 20 Février 1816. Rapport fait 'a la Chambre par M. L'Abbé de Montesquiou, au nom d'une Commission spéciale chargée d'examiner la Résolution de la Chambre des Députés, du 25 janvier 1816, relative au Clergé
Chambre des Pairs. Séance du 13 novembre 1830. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression des juges-auditeurs
Author: André-Pierre-Étienne Abrial
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