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Pages : 24
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Opinion de M. Duvergier de Hauranne député du Cher dans la discussion du projet de loi relatif aux fortifications de Paris
Author: Chambre des Députés. Session de 1840-1841. Discours de M. le Mis Just de Chasseloup-Laubat,... dans la discussion sur le projet de loi relatif aux fortifications de Paris. Séance du 21 janvier (1841).
Author: Justin de Chasseloup LaubatPublisher:
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Pages : 28
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Chambre des Députés. Session de 1840-1841. Opinion de M. le général de La Bourdonnaye,... sur le projet de loi présenté pour la fortification de la ville de Paris. 27 janvier 1841
Author: Arthur La BourdonnayePublisher:
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Pages : 19
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Rapport sur le projet de loi relatif aux fortifications de Paris, fait à la Chambre des Députés dans la séance du 13 janvier 1841
Author: Adolphe ThiersChambre des Députés. Opinion de M. Duvergier de Hauranne,... sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle. Séance du 13 janvier 1817
Author: Jean-Marie Duvergier de HaurannePublisher:
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Pages : 10
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Chambre des Députés. Session de 1840. Discours de M. Duvergier de Hauranne,... dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône. Séance du 10 janvier 1840
Author: Prosper Duvergier de HaurannePublisher:
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Pages : 19
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Chambre des Députés. Seconde opinion de M. Duvergier de Hauranne,... sur le projet de loi relatif au mode de recrutement de l'armée. Séance du 24 janvier 1818
Author: Jean-Marie Duvergier de HaurannePublisher:
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Pages : 32
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Chambre des Députés. Opinion de M. Duvergier de Hauranne,... sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée
Author: Jean-Marie Duvergier de HaurannePublisher:
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Pages : 31
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Opinion de M. Duvergier de Hauranne,... sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle. Séance du 13 janvier 1817
Author: Jean-Marie Duvergier de HaurannePublisher:
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Chambre des Députés. Opinion de M. Duvergier de Hauranne,... prononcée dans la séance du 17 février 1819, sur le projet de loi relatif aux poudres et salpêtres...
Author: Jean-Marie Duvergier de HaurannePublisher:
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Pages : 6
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