Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Charencey,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice 1824 (droit d'entrée sur les chevaux étrangers)... Séance du 16 avril 1823 PDF Download

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Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Charencey,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice 1824 (droit d'entrée sur les chevaux étrangers)... Séance du 16 avril 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Charencey,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice 1824 (droit d'entrée sur les chevaux étrangers)... Séance du 16 avril 1823 PDF Author: Charles-Guillaume de Charencey
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Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Charencey,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice 1824 (droit d'entrée sur les chevaux étrangers)... Séance du 16 avril 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Charencey,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice 1824 (droit d'entrée sur les chevaux étrangers)... Séance du 16 avril 1823 PDF Author: Charles-Guillaume de Charencey
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Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Frénilly,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (droit sur le sel). Séance du 17 avril 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. de Frénilly,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (droit sur le sel). Séance du 17 avril 1823 PDF Author: François-Auguste Fauveau de Frénilly
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Chambre des Députés. Session 1825. Opinion de M. de Charencey,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 30 avril 1825

Chambre des Députés. Session 1825. Opinion de M. de Charencey,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 30 avril 1825 PDF Author: Charles-Guillaume de Charencey
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Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Descordes,... sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice 1824 (Enregistrement)... Séance du 15 avril

Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Descordes,... sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice 1824 (Enregistrement)... Séance du 15 avril PDF Author: Pierre-Jean-Baptiste Descordes
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Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Descordes,... sur le projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (Contributions indirectes)... Séance du 18 avril 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Descordes,... sur le projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (Contributions indirectes)... Séance du 18 avril 1823 PDF Author: Pierre-Jean-Baptiste Descordes
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Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur l'article 6 du budget de l'exercice 1824... Séance du 21 avril 1823

Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur l'article 6 du budget de l'exercice 1824... Séance du 21 avril 1823 PDF Author: Joseph de Villèle
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Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823 PDF Author: Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Observations de M. le Mis de Cordoue,... sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice 1824 (enregistrement), présentées dans la séance du 19 avril 1823

Observations de M. le Mis de Cordoue,... sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice 1824 (enregistrement), présentées dans la séance du 19 avril 1823 PDF Author: Mis de Cordoue
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Chambre des députés.... Opinion de M. le Comte de Vaublanc,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (toiles)... Séance du 16 avril 1823

Chambre des députés.... Opinion de M. le Comte de Vaublanc,... sur l'article 3 du projet de loi de finances pour l'exercice de 1824 (toiles)... Séance du 16 avril 1823 PDF Author: Vincent-Marie Viénot comte de Vaublanc
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Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Leroy,... sur le budget du ministère des Finances... Séance du 14 avril 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Leroy,... sur le budget du ministère des Finances... Séance du 14 avril 1823 PDF Author: Jean-Joseph Leroy (Bon.)
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