Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823 PDF Download

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Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823 PDF Author: Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Pages : 46

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Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823 PDF Author: Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Pages : 46

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Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des deputés portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886

Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des deputés portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886 PDF Author: Edouard Millaud
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Category : Budget
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Pages : 656

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examnier le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1886

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examnier le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1886 PDF Author: Édouard Millaud
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Pages : 656

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1905 etc. Rapport général...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1905 etc. Rapport général... PDF Author: France. Assemblée nationale. Sénat. Commission des finances
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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation de crédits montant à 212,634 fr. 37, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des colonies) ; 2°ouverture d'un crédit de 153,732 fr. 55 au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3°ouverture d'un crédit de 27,259 fr. 13 au titre du même budget de l'exercice 1884, par M. Barbey,... (5 mars 1885.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation de crédits montant à 212,634 fr. 37, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des colonies) ; 2°ouverture d'un crédit de 153,732 fr. 55 au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3°ouverture d'un crédit de 27,259 fr. 13 au titre du même budget de l'exercice 1884, par M. Barbey,... (5 mars 1885.). PDF Author: Édouard Barbey
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Pages : 6

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Chambre des Députés. Réponse de M. de Bourrienne,... aux observations de M. Méchin, sur le chapitre XV du budget du Ministère de l'Intérieur. Séance du 15 juin 1821

Chambre des Députés. Réponse de M. de Bourrienne,... aux observations de M. Méchin, sur le chapitre XV du budget du Ministère de l'Intérieur. Séance du 15 juin 1821 PDF Author: Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Pages : 6

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget spécial pour l'exercice 1922 etc. des dépenses recouvrables (Rapport général)...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget spécial pour l'exercice 1922 etc. des dépenses recouvrables (Rapport général)... PDF Author: France. Assemblée nationale. Chambre des députés. Commission des finances
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Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission des comptes, par M. le Bon de Labouillerie,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de... 1820. Séance du 28 janvier 1821

Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission des comptes, par M. le Bon de Labouillerie,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de... 1820. Séance du 28 janvier 1821 PDF Author:
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Pages : 70

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Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1929

Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1929 PDF Author: France. Chambre des députés
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Pages : 18

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1914 etc

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1914 etc PDF Author: France. Assemblée nationale. Chambre des députés. Commission des finances
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