Author: Guillaume SaunacPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Chambre des Députés.... Résumé de la discussion générale du projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1827, par M. Saunac,... Séance du 19 mai 1829
Author: Guillaume SaunacChambre des Députés.... Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1827, par M. Saunac,... Séance du 11 mai 1829
Author: Guillaume SaunacChambre des députés. Erratum au résumé de la discussion générale du projet de loi portant règlement définitif du budget de... 1827
Author: Chambre des députés ... Articles additionnels proposés sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1827 (mai 1829).
Author: Chambre des députés. Session 1827. Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1823... Séance du 11 mai 1827, n° 116
Author: Gilbert Fouquier-LongChambre des Députés. Session 1827. Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1828, par M. Fouquier-Long,... Séance du 11 mai 1827
Author: Gilbert Fouquier-LongPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 14
Book Description
Chambre des Députés.... Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1826, par M. Périer (Augustin),... Séance du 24 juin 1828
Author: Augustin-Charles PérierPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 22
Book Description
N° 15. Chambre des députés. Session de 1831. Exposé des motifs et projet de loi, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1829, présenté par M. le ministre secrétaire d'état au département des finances. Séance du 18 août 1831
Author: France. Chambre des députés (1814-1848)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 11
Book Description
Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses), par M. le chevalier de Berbis,... Séance du 19 mai 1826
Author: Henri-Jules Berbis (chevalier de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 13
Book Description
Author: Jean-Georges Humann