Author: Louis-Antoine Fauvelet de BourriennePublisher:
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Languages : fr
Pages : 46
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Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823
Author: Louis-Antoine Fauvelet de BourriennePublisher:
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Languages : fr
Pages : 46
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Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des deputés portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886
Author: Edouard MillaudPublisher:
ISBN:
Category : Budget
Languages : fr
Pages : 656
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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examnier le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1886
Author: Édouard MillaudRapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...
Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budgetPublisher:
ISBN:
Category : Budget
Languages : fr
Pages : 708
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Proposition de lois sur la fixation des budgets des dépenses et des recettes de ...
Author: France. Ministère des financesPublisher:
ISBN:
Category : Budget
Languages : fr
Pages : 456
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Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission des comptes, par M. le Bon de Labouillerie,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de... 1820. Séance du 28 janvier 1821
Author: Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget spécial pour l'exercice 1922, des dépenses recouvrables en exécution des traités de paix par M. Henry Bérenger...
Author: France. Assemblée nationale. Sénat. Commission des financesPublisher:
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Languages : fr
Pages : 442
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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation de crédits montant à 212,634 fr. 37, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des colonies) ; 2°ouverture d'un crédit de 153,732 fr. 55 au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3°ouverture d'un crédit de 27,259 fr. 13 au titre du même budget de l'exercice 1884, par M. Barbey,... (5 mars 1885.).
Author: Édouard BarbeyRapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1°annulation, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 722,000 fr. au budget du Ministère de la Marine ; 2°ouverture au ministre des Affaires étrangères, sur le même exercice, de divers crédits montant à 822,000 francs, par M. Barbey,... (29 mars 1887.).
Author: Édouard BarbeyRapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1905 etc. Rapport général...
Author: France. Assemblée nationale. Sénat. Commission des financesPublisher:
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Languages : fr
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