Author: Robert CourauPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 206
Book Description
Ce qu'il faut connaître sur la Fiscalité des Entreprises
Author: Robert CourauCe qu'il faut connaître sur la fiscalité des entreprises
Author: Robert CourauPublisher: FeniXX
ISBN: 2307631887
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 208
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Précis de fiscalité des entreprises
Author: Maurice CozianPublisher:
ISBN: 9782711038299
Category : Corporations
Languages : fr
Pages : 0
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Ce qu'il faut connaître sur la fiscalité des entreprises, par R. Courau et G. Monod. Avec un Index fiscal
Author: Robert CourauFiscal
Author: Béatrice GrandguillotPublisher: Gualino Editeur
ISBN: 9782297025720
Category :
Languages : fr
Pages : 47
Book Description
Pour toujours avoir à portée de main les points clés qu'il faut connaître et appliquer : La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ; Les règles fiscales qui s'appliquent aux entreprises individuelles et aux sociétés commerciales (BIC-IS) ; Les règles fiscales qui s'appliquent aux particuliers. A jour de la loi de finances pour 2012, des lois de finances rectificatives pour 2011, ainsi que de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012. Toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils sont ceux en vigueur à partir du 1er janvier 2012.
L'intérêt de l'entreprise et le droit fiscal
Author: Emmanuel TauzinPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 229656349X
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 386
Book Description
La 4ème de couverture indique : "Les notions d'intérêt et de sujet de droit étant intimement liées, on ne peut douter de la réalité de l'intérêt prêté aux groupements tels que les associations ou les sociétés. Pourtant, la notion d'intérêt social ne reçoit pas de définition légale ce qui conduit les auteurs à se diviser sur le concept. Certains prétendent qu'elle doit s'entendre comme l'intérêt propre de la société, d'autres estiment qu'il s'agit plus généralement de l'intérêt de l'entreprise. Le débat rejaillit en matière fiscale par l'application de la théorie dite de l'acte anormal de gestion qui permet à l'administration de rejeter du résultat imposable toutes les opérations qui ne répondraient pas à l'intérêt de l'entreprise. La problématique soulevée par la notion doit dès lors être mise en perspective avec la question générale, posée par le droit fiscal, des rapports entretenus entre le droit privé et le droit public. En effet, si la nature particulière de l'intérêt en cause demeure indéniable, son appréhension par le droit fiscal, droit de puissance publique, conduit à mettre en évidence les intérêts généraux protégés par le fisc. Dès lors, il n'est pas étonnant de voir le juge de l'impôt emprunter des raisonnements qui ne pourraient être raisonnablement retenus par les juridictions civiles ou pénales. Face à ces mouvements contradictoires, cette étude se propose d'identifier et d'analyser les fondements de ces divergences en rappelant incessamment la nécessité de garantir une cohérence générale du droit. Plus largement, cette étude appelle une réflexion sur le besoin de sécurité juridique dans un souci bien légitime de garantif les intérêts du contribuable."
L'essentiel du droit fiscal 2010
Author: Béatrice GrandguillotPublisher: Gualino Editeur
ISBN: 9782297013253
Category : Corporations
Languages : fr
Pages : 170
Book Description
Le contenu du livre : Ce livre présente en 14 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles fiscales qui s'appliquent aux entreprises et aux particuliers. Il donne, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit fiscal français appplicable en 2010. Le public : Étudiants des filières juridiques ; Etudiants des filières économiques, comptables et de gestion (licence / master CCA) ; Candidats aux examens de l'expertise comptable (DCG et DSCG) ; Professionnels qui souhaitent disposer d'une présentation synthétique et à jour de la matière.
La fiscalité des entreprises
Author: François KulbokasPublisher: Belfond
ISBN: 9782714430786
Category :
Languages : fr
Pages : 335
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Précis de fiscalité des entreprises
Author: Maurice CozianPublisher:
ISBN: 9782711041503
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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La fiscalité française
Author: Béatrice GrandguillotPublisher:
ISBN: 9782297090674
Category :
Languages : fr
Pages : 272
Book Description
La 4e de couverture indique : "L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2020 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2020, loi de financement de la Sécurité sociale pour 2020...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2020"