Cadre juridique d'exploitation de transport routier et multimodal PDF Download

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Cadre juridique d'exploitation de transport routier et multimodal

Cadre juridique d'exploitation de transport routier et multimodal PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Tariff
Languages : fr
Pages : 64

Book Description


Cadre juridique d'exploitation de transport routier et multimodal

Cadre juridique d'exploitation de transport routier et multimodal PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Tariff
Languages : fr
Pages : 64

Book Description


Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC)

Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC) PDF Author: Frederick Babu
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399

Book Description
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".

Le cadre juridique du transport multimodal international de marchandises

Le cadre juridique du transport multimodal international de marchandises PDF Author: Gaston Ngamkan
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 1118

Book Description


LE CADRE JURIDIQUE DU TRANSPORT MULTIMODAL INTERNATIONAL DE MARCHANDISES. L'EXEMPLE DU CAMEROUN. CONTRIBUTION A LA MISE EN PLACE D'UNE LEGISLATION APPLICABLE AU CAMEROUN

LE CADRE JURIDIQUE DU TRANSPORT MULTIMODAL INTERNATIONAL DE MARCHANDISES. L'EXEMPLE DU CAMEROUN. CONTRIBUTION A LA MISE EN PLACE D'UNE LEGISLATION APPLICABLE AU CAMEROUN PDF Author: GASTON.. NGAMKAN
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 494

Book Description
LE TRANSPORT MULTIMODAL EST LE DEPLACEMENT DES MARCHANDISES PAR L'UTILISATION SUCCESSIVE D'AU MOINS DEUX MODES DE TRANSPORT DIFFERENTS, EN VERTU D'UN CONTRAT UNIQUE, SOUS LA RESPONSABILITE D'UN OPERATEUR DENOMME "ENTREPRENEUR DE TRANSPORT MULTIMODAL" (ETM). CE TYPE D'ACHEMINEMENT A CONNU UN DEVELOPPEMENT FULGURANT AVEC L'APPARITION DE NOUVELLES TECHNIQUES DE TRANSPORT ET NOTAMMENT LA CONTENEURISATION. MAIS, SI LE SYSTEME FONCTIONNE HARMONIEUSEMENT DE FACON PRATIQUE, TECHNIQUE ET COMMERCIALE, IL N'EN VA MALHEUREUSEMENT PAS DE MEME AU PLAN JURIDIQUE OU LA SITUATION RESTE QUELQUE PEU CONFUSE, MARQUEE PAR LA DIVERSITE DES REGIMES APPLICABLES. UNE REGLEMENTATION GENERALE A ETE POURTANT REALISEE, PAR L'ELABORATION DE LA CONVENTION DE GENEVE DU 24 MAI 1980, MAIS ELLE N'EST PAS ENCORE EN VIGUEUR POUR DES RAISONS PRINCIPALEMENT D'ORDRE POLITIQUE ET ECONOMIQUE. CEPENDANT, CETTE CONVENTION CONSTITUE UN TEXTE DE QUALITEDU POINT DE VUE DU REGIME DE RESPONSABILITE, UNE BONNE BASE POUR UNE LEGISLATION NATIONALE. IL SERAIT DES LORS SOUHAITABLE QUE LE CAMEROUN RATIFIE CET INSTRUMENT ET ADOPTE UNE LEGISLATION INTERNE S'INSPIRANT DE CELUI-CI, COMME L'ONT DEJA FAIT CERTAINS PAYS, NOTAMMENT LE MEXIQUE ET LE CHILI.

Le contrat de transport routier de marchandises sous la bannière de l'OHADA et à la lumière de la CMR européenne

Le contrat de transport routier de marchandises sous la bannière de l'OHADA et à la lumière de la CMR européenne PDF Author: Gaston Ngamkan
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336383128
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 424

Book Description
Largement inspiré de la convention adoptée à Genève le 19 mai 1956, l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport routier de marchandises règne, sans partage, dans l'espace OHADA depuis le 1er janvier 2004. Il régente aussi bien les transports domestiques que les transports inter-Etats, voire les transports internationaux. Le contrat de transport est donc examiné sous tous les aspects importants, depuis la prise en charge jusqu'à la livraison.

Planning, Connecting, and Financing Cities — Now

Planning, Connecting, and Financing Cities — Now PDF Author: Somik V. Lall
Publisher: World Bank Publications
ISBN: 0821398393
Category : Business & Economics
Languages : en
Pages : 132

Book Description
"This report was written by a team led by Somik V. Lall"--P. xi.

Public Transport International

Public Transport International PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Local transit
Languages : en
Pages : 412

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Montreal Metropolis, 1880-1930

Montreal Metropolis, 1880-1930 PDF Author: Centre canadien d'architecture
Publisher:
ISBN:
Category : History
Languages : en
Pages : 236

Book Description


Technocratic Dreaming

Technocratic Dreaming PDF Author: Paul James
Publisher:
ISBN: 9781875285037
Category : Australia
Languages : en
Pages : 248

Book Description
Technocratic dreaming of very fast trains and Japanese designer cities.

Geosimulation

Geosimulation PDF Author: Itzhak Benenson
Publisher: John Wiley & Sons
ISBN: 9780470843499
Category : Science
Languages : en
Pages : 320

Book Description
Geosimulation is hailed as ‘the next big thing’ in geographic modelling for urban studies. This book presents readers with an overview of this new and innovative field by introducing the spatial modelling environment and describing the latest research and development using cellular automata and multi-agent systems. Extensive case studies and working code is available from an associated website which demonstrate the technicalities of geosimulation, and provide readers with the tools to carry out their own modelling and testing. The first book to treat urban geosimulation explicitly, integrating socio-economic and environmental modelling approaches Provides the reader with a sound theoretical base in the science of geosimulation as well as applied material on the construction of geosimulation models Cross-references to an author-maintained associated website with downloadable working code for readers to apply the models presented in the book Visit the Author's Website for further information on Geosimulation, Geographic Automata Systems and Geographic Automata Software http://www.geosimulationbook.com