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Infernal Legends

Infernal Legends PDF Author: Jacques-Albin-Simon Collin de Plancy
Publisher:
ISBN: 9780997074512
Category : Demonology
Languages : en
Pages : 765

Book Description

Infernal Legends

Infernal Legends PDF Author: Jacques-Albin-Simon Collin de Plancy
Publisher:
ISBN: 9780997074512
Category : Demonology
Languages : en
Pages : 765

Book Description

Arrest De La Cour De Parlement, Qui supprime un Imprimé ayant pour titre: Arrêts, Atrêtés, & Remontrances du Parlement au Roi, au sujet des Entreprises du Grand-Conseil, du 25 Novembre 1755

Arrest De La Cour De Parlement, Qui supprime un Imprimé ayant pour titre: Arrêts, Atrêtés, & Remontrances du Parlement au Roi, au sujet des Entreprises du Grand-Conseil, du 25 Novembre 1755 PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 20

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Très-Humbles Et Très-Respectueuses Remontrances Du Parlement Séant A Rennes, Au Roi, Avec les Pièces préalables qui y ont donné lieu

Très-Humbles Et Très-Respectueuses Remontrances Du Parlement Séant A Rennes, Au Roi, Avec les Pièces préalables qui y ont donné lieu PDF Author: France. Parlement (Brittany)
Publisher:
ISBN:
Category : Brittany (France)
Languages : fr
Pages : 48

Book Description

Arrest de la Cour de Parlement, portant qu'il sera fait au Roi de très-humbles & très-respectueuses remontrances, pour obtenir de Sa Majesté la révocation des arrêts du conseil des 23 août & 30 octobre 1767, & tarif annexé à ce dernier, concernant les arts & métiers ; et cependant, sous le bon plaisir du Roi, fait défenses d'exécuter lesdits arrêts du Conseil, à peine de concussion contre les contrevenans

Arrest de la Cour de Parlement, portant qu'il sera fait au Roi de très-humbles & très-respectueuses remontrances, pour obtenir de Sa Majesté la révocation des arrêts du conseil des 23 août & 30 octobre 1767, & tarif annexé à ce dernier, concernant les arts & métiers ; et cependant, sous le bon plaisir du Roi, fait défenses d'exécuter lesdits arrêts du Conseil, à peine de concussion contre les contrevenans PDF Author: France. Parlement de Metz
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0

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Arrest de la cour de Parlement

Arrest de la cour de Parlement PDF Author: France. Parlement de Paris (12..-1790).
Publisher:
ISBN:
Category : Censorship
Languages : fr
Pages : 4

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Les Trés-humbles remontrances du Parlement au roi, du 9 avril 1753 auxquelles on a joint : 1. Une tradition de faits, qui manifestent le système d'indépendance que les evêques ont suivi dans tous les tems, et la nécessité d'arrêter leurs entreprises par le Ministère des juges séculiers, pour suppléer au quatriéme article des remontrances. 2. Un recueil d'ordonnances des rois des trois races, concernant les evocations, interdictions, &c. contraires aux loix ou à l'usage, stile & réglemens du Parlement. 3. Une collection des différens arrêts & arretés du Parlement, & des discours de M. le P. P. au roi, depuis le 16 décembre 1752. jusqu'à l'exil des enquêtes et requêtes. 4. La déclaration du roi qui transfére la Grand' Chambre en la ville de Pontoise

Les Trés-humbles remontrances du Parlement au roi, du 9 avril 1753 auxquelles on a joint : 1. Une tradition de faits, qui manifestent le système d'indépendance que les evêques ont suivi dans tous les tems, et la nécessité d'arrêter leurs entreprises par le Ministère des juges séculiers, pour suppléer au quatriéme article des remontrances. 2. Un recueil d'ordonnances des rois des trois races, concernant les evocations, interdictions, &c. contraires aux loix ou à l'usage, stile & réglemens du Parlement. 3. Une collection des différens arrêts & arretés du Parlement, & des discours de M. le P. P. au roi, depuis le 16 décembre 1752. jusqu'à l'exil des enquêtes et requêtes. 4. La déclaration du roi qui transfére la Grand' Chambre en la ville de Pontoise PDF Author: France. Parlement de Paris (12..-1790).
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 480

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Arrêtés et objets des Remontrances du Parlement séant à Rouen (9, 25, 26, 28 Fév. 1757.-Très-humbles ... Remontrances du Parlement ... au Roi [in favour of the liberties of the Parlement of Paris]. Rouen 6 Août 1757).

Arrêtés et objets des Remontrances du Parlement séant à Rouen (9, 25, 26, 28 Fév. 1757.-Très-humbles ... Remontrances du Parlement ... au Roi [in favour of the liberties of the Parlement of Paris]. Rouen 6 Août 1757). PDF Author: NORMANDY. Parlement
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 72

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Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement presentées au roi a l'occasion, tant du bref du Calvaire, que des arrêts du Conseil du 24. décembre 1738. & du 16. mars 1739. au sujet de l'Université de Paris

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement presentées au roi a l'occasion, tant du bref du Calvaire, que des arrêts du Conseil du 24. décembre 1738. & du 16. mars 1739. au sujet de l'Université de Paris PDF Author: France. Parlement (Paris)
Publisher:
ISBN:
Category : Jansenists
Languages : fr
Pages : 4

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Les très-humbles remontrances du parlement au roi, du 9 avril 1753, ausquelles on a joint : 1 : Tradition des faits ; 2 : Monumens, ou Recueil d'ordonnances ; 3 : Capitulaires de nos rois ; 4 : Collection des arrêsts et arrêtés du parlement, & des discours de M. le premier président, depuis le 16 décembre 1752 jusqu'à l'exil des enquêtes ; 5 : La Déclaration du roi pour la translation de la grand'chambre à Pontoise

Les très-humbles remontrances du parlement au roi, du 9 avril 1753, ausquelles on a joint : 1 : Tradition des faits ; 2 : Monumens, ou Recueil d'ordonnances ; 3 : Capitulaires de nos rois ; 4 : Collection des arrêsts et arrêtés du parlement, & des discours de M. le premier président, depuis le 16 décembre 1752 jusqu'à l'exil des enquêtes ; 5 : La Déclaration du roi pour la translation de la grand'chambre à Pontoise PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 606

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Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain, les gens tenant sa Cour de Parlement

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain, les gens tenant sa Cour de Parlement PDF Author: Francia. : Parlement
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 60

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