Author: René de Quelen
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Arrêt de la cour de parlement en faveur des religieux de la Doctrine chrétienne contre ceux qui, appelant comme d'abus de leur bulle de religion, et soutenant qu'ils n'étaient pas religieux, s'opposaient à la vérification de leurs lettres patentes ; ensemble le plaidoyer de monsieur Tallon, premier avocat général. (Rendu contre René de Quelen, seigneur de Chasteaufur.).
Arrêt de parlement en faveur des religieux de la Doctrine chrétienne, contre ceux qui ; appelant comme d'abus de leur bulle de religion et soutenant qu'ils n'étaient pas religieux, s'opposaient à la vérification de leurs lettres patentes
Author: France. Parlement de Paris
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