Author: RicotPublisher:
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Annexe au rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi relatif à la declaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie de l'Est
Author: RicotRapport fait au nom d'une Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la declaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie de l'Est
Author: RicotRapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1) déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemins de fer - 2) approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la Compagnie du chemin de fer à Orléans
Author: Richard WaddingtonRapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer dans la région ouest, par M. Albert Christophle,... (9 décembre 1875.).
Author: Albert ChristophleRapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer
Author: France. Chambre des DéputésPublisher:
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Rapport du Conseil fédéral à la commission du Conseil des Etats chargée dexaminer le projet dune nouvelle loi sur les chemins de fer au sujet des questions suivantes
Author: Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi relatif au raccordement des voies de fer avec les voies d'eaux
Author: Léon BerthetProjet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Pont-Audemer à Queteville (renvoyé à la commission relative au classement des chemins de fer n°946) présenté au nom de M. Jules Grevy
Author: Henri VarroyRapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention entre la France et l'Espagne au sujet de l'établissement de communications par voie ferrée à travers les Pyrénées-Centrales
Author: Léon JanetProjet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession définitive de plusieurs chemins de fer concédés à titre éventuel, et à l'adjudication de plusieurs chemins classés et non concédés... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Deseilligny,... (9 juin 1873.).
Author: Alfred Nicolas Pierrot DeseillignyPublisher:
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Pages : 63
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