Analyse des impacts de la politique nationale de l'eau après cinq ans de mise en oeuvre sur les organismes impliqués dans la gestion intégrée de l'eau du bassin versant de la rivière Saint-François PDF Download

Author: Pascal Prud'homme
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 80

View

Book Description

Author: Alexandre Brun
Publisher: PUQ
ISBN: 2760521737
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 440

View

Book Description
Les principes sur lesquels reposent les politiques de l'eau ne sont pas mis en application ou sont fondamentalement inadéquats par rapport aux problèmes que doivent résoudre les gestionnaires. Cet ouvrage a pour objectif de revenir sur chacun de ces principes, en les définissant et en étudiant leur déclinaison à plusieurs échelles en différentes régions du monde. Il s'agit de porter le débat, non pas sur le bien fondé des axes des politiques de l'eau, mais précisément sur l'intérêt et les limites des principes qui les gouvernent.

Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages :

View

Book Description
La gouvernance de l'eau s'est grandement transformée au cours des vingt dernières années. Alors qu'à la fin des années 1960, une première génération d'actions collectives s'était essentiellement centrée autour de l'État, on observe aujourd'hui des modèles de gouvernance plus complexes où s'articulent les actions de l'État et de la société civile. L'adoption de la Politique nationale de l'eau en 2002 confirme que le Québec se déplace d'un modèle de gouvernance stato-centré vers une forme d'action collective davantage multipartite. Plus spécifiquement, la mise en place de la gestion intégrée de l'eau par bassin versant et le recours généralisé aux approches collaboratives témoignent de l'intention de l'État québécois de transformer le régime de gouvernance de l'eau. Or, la mise en place d'un tel modèle implique une série d'ajustements cohérents aux dynamiques sociales locales des collectivités visées. Cette thèse vise à comprendre ces ajustements. Selon une perspective néo-institutionnelle, nous expliquons l'influence qu'ont le contexte institutionnel et les dynamiques sociales l'un sur l'autre. Pour ce faire, nous avons analysé trois Organismes de bassin versant (OBV), lieux dédiés aux approches collaboratives. Nous avons d'abord réalisé le portrait du contexte institutionnel. Ensuite, nous avons procédé à l'étude des dynamiques organisationnelles de chaque organisme par une démarche d'enquête par entretiens semi-dirigés. Enfin, notre démarche inductive nous a mené à nous interroger sur un facteur précis influençant l'ajustement du modèle de gouvernance proposé: le mode d'organisation sociale des collectivités. L'étude du contexte institutionnel indique que la gestion de l'eau au Québec est fortement structurée par des institutions publiques. Ces institutions sont morcelées entre différents ministères selon les fonctions de l'eau, divisant dans l'administration publique les actions de lutte à la pollution de celles liées au développement économique. Également, on obs.

Author: Josée Lemieux
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

View

Book Description
Résumé en anglais

Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

View

Book Description
Les politiques environnementales constituent un support propice à l'action publique contemporaine dans les pays occidentaux qui s'appuient dorénavant sur un État moins centralisateur où les approches de la territorialisation, de la participation et du partenariat sont largement préconisées. À l'heure où l'action publique réclame l'implication des " publics " dans l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques, l'État-providence a troqué son rôle pour celui de l'État-stratège qui doit faciliter la génération de l'action collective. C'est dans ce contexte que s'inscrit la Politique nationale de l'eau (2002) du Québec et dont la réponse à la problématique de la gestion de cette ressource s'appuie sur le référentiel de la gestion intégrée. Toutefois, cette nouvelle approche flexible et non contraignante soulève la question de la volonté et de la capacité de l'implication des acteurs interpellés, et plus précisément des acteurs qui représentent le secteur municipal, gestionnaire de première ligne de la ressource hydrique. Pour le gouvernement, l'implication du secteur municipal revêt un caractère névralgique en vue d'assurer la réussite de cette approche, compte tenu de l'implication de ses instances dans de nombreux domaines qui ont une incidence directe et indirecte sur l'eau. Ce mémoire présente une étude qui a été réalisée à l'hiver 2006-2007 portant sur l'organisme de bassin versant (OBV) de la rivière Richelieu, le COVABAR, et l'implication du secteur municipal dans la mise en oeuvre de la gestion intégrée de l'eau par bassin versant (GIEBV) au Québec. À partir d'entretiens semi-dirigés auprès d'élus et de fonctionnaires municipaux, cette étude démontre que l'implication de cette catégorie d'acteurs bien que faible, fait état d'une grande variabilité au sein du territoire étudié et est tributaire de nombreux facteurs qui remettent en question l'efficacité et les retombées de cette stratégie gouvernementale qui mise sur les spécificités locales et régionales. L'i.

Author: Nancy Emond
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 290

View

Book Description
Bien plus qu'une simple question d'équilibre entre l'offre et la demande, l'analyse de la gestion des ressources en eau implique d'appréhender un système dont les éléments, naturels et sociaux, sont liés par des interdépendances complexes. La présente thèse porte sur les facteurs socio-relationnels, c'est-à-dire relatifs aux relations sociales (acteurs, natures, formes, objets des relations) qui participent à l'impasse de la gestion intégrée de l'eau par bassin versant (ci-après, GIEBV) au Québec. L'objectif principal de cette étude est de comprendre ce qui explique que la mise en œuvre de la GIEBV demeure inachevée plus d'une décennie après l'adoption de ce nouveau mode de gestion. Cette thèse permet d'approfondir la connaissance sociologique de la gestion durable des ressources naturelles dans la mesure où elle met l'emphase sur la capacité des acteurs à s'intégrer à un nouveau système d'action. Théoriquement, la démarche vise à valider la pertinence de (i) bonifier l'approche néo-institutionnaliste de l'action publique par l'introduction des variables informationnelle et identitaire, et (ii) de croiser les hypothèses de cette école de pensée avec celles de l'analyse structurale (dite réseau ou diktyologie). À la lumière de la littérature, nous postulons que l'idéal-type d'une mise en œuvre de la GIEBV que l'on pourrait qualifier d'achevée devrait reposer sur une intégration et une participation «effective» (i) d'acteurs forts (dotés de capacités et de pouvoirs d'influence), (ii) reconnus socialement et politiquement comme acteurs, (iii) bénéficiant d'un niveau de confiance élevé, (iv) dont les rôles et responsabilités sont clairement définis, (v) partageant des idées (valeurs, croyances) et des intérêts (buts poursuivis), (vi) ainsi qu'une identité commune se traduisant en sentiment d'appartenance au territoire de gestion, et (vii) partenaires dans un système d'échange d'informations (à niveaux multiples par essence) (viii) dont les interactions, institutionnalisées, s'inscrivent dans une temporalité longue. Les résultats montrent que le principal acteur désigné pour assurer la mise en œuvre de la GIEBV, à savoir les organismes de bassin versant (ci-après, OBV), s'avère être en fait un non-acteur autant par détermination que par autodéfinition. Mais l'analyse sociologique nous pousse à aller plus loin. L'OBV est un acteur faible si l'on s'en tient au sens strict du terme, parcouru de contradictions dues à l'ambigüité de son rôle : à la fois acteur passif, en tant que cadre d'action, organisation frontière et relais, et acteur organisationnel fortement mimétique, globalement dépourvu d'une identité d'acteur qui lui est propre. S'il est un acteur influent, il ne l'est qu'officieusement par le biais de son rôle informel et émergent de réseau d'information. L'OBV n'est actuellement ni un acteur collectif, ni un acteur stratégique. Il est un acteur-réseau en devenir. Ce rôle émergent explique alors pourquoi les OBV occupent une position néanmoins centrale dans le système de gestion de l'eau, dont la légitimité commence à s'établir depuis 2009. Par ailleurs, nous avons pu observer que, contrairement à notre proposition conceptuelle de départ sur l'articulation des variables d'action publique, ce sont les facteurs socio-relationnels d'«intérêts» et d'«information» qui ont le plus contribué à l'évolution de la gestion de l'eau vers un mode davantage intégré, alors que l'ambiguïté soutenue entourant les «idées», ou plus spécifiquement l'idée d'acteurs et de leur intégration, participe négativement à la mise en place du nouveau mode de gestion. L'interprétation de la GIEBV et du rôle des OBV, à la fois localement différenciée et institutionnellement isomorphe, donne lieu à un manque de cohérence à l'échelle provinciale, empêchant ainsi l'émergence d'un référentiel d'action collective. En plus de la précarité des OBV, le manque de cohérence pourrait ainsi expliquer l'absence d'un mouvement revendicateur de changement. Il en résulte que le nouveau mode de gestion demeure encore aujourd'hui au stade expérimental selon le classement de Matland (1995).

Author: Francis Gagnon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 274

View

Book Description
Au Québec, l'eau trouve une attention particulière depuis la dernière décennie avec la mise en place de la Politique nationale de l'eau mise en oeuvre par le gouvernement du Québec, en 2002. Cette politique s'inscrivant selon les principes de nouvelle gouvernance modifia visage de la gestion de l'eau au Québec en instituant graduellement une gestion intégrée par bassin versant sur le territoire québécois. La recherche s'intéresse aux organismes chargés de cette question qui, malgré les problèmes reliés à la Politique nationale de l'eau, réussissent à instituer une table de concertation menant à une gestion intégrée de l'eau. Le mémoire présente les résultats d'une récente enquête menée auprès des acteurs membres de deux organismes de bassin versant. Au total, 27 entretiens ont été réalisés dans le cadre de cette étude dont l'objectif était de saisir, à l'intérieur d'entretiens semi-dirigés, les particularités institutionnelles de chacun des organismes. Deux types de gouvernance sont apparus ; l'une axée sur la conservation et l'autre sur la réhabilitation.

Author: Xavier Lamontagne
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0

View

Book Description
Dû à son contexte transfrontalier, interprovincial et intergouvernemental, la gestion du bassin versant de la rivière des Outaouais est confrontée à une myriade d'enjeux. Notre étude vise donc à comparer les modèles de gestion intégrée de l'eau par bassin versant de part et d'autre de la frontière entre l'Ontario et le Québec afin d'obtenir une meilleure compréhension de ces enjeux. Pour ce faire, nous avons réalisé des entretiens semi-dirigés auprès de huit directeurs généraux travaillant pour des organismes de gestion des bassins versants québécois et ontariens. De plus, nous avons également réalisé une analyse documentaire à partir de 27 documents de gestion émanant pour la plupart des différents organismes de gestion situés sur le bassin versant à l'étude. Au niveau des organismes de gestion, nos résultats de recherche ont permis de constater que les offices de protection de la nature institués en Ontario endossent beaucoup plus de rôles et de responsabilités dans le processus de gestion de l'eau que les organismes de bassin versant au Québec. Les OPN opèrent d'ailleurs avec des budgets beaucoup plus élevés et avec de plus grandes équipes que les OBV. Ensuite, en ce qui a trait à leur structure de gouvernance, les OBV offrent des tables de concertation qui sont encadrées par les règles de fonctionnement du MELCC. Les OPN, pour leur part, forment des comités sectoriels sans structure prédéfinie. La participation du public au processus de gestion est donc un peu plus formalisée au Québec qu'en Ontario. Enfin, en ce qui concerne les enjeux de gestion, la taille impressionnante du bassin versant de la rivière des Outaouais nuit à une intégration optimale des acteurs. De plus, elle complexifie énormément la coordination des activités de gestion entre les différents acteurs et nuit à la création d'une vision commune. Les initiatives de protection de l'eau n'y sont donc pas harmonisées, mais plutôt sectorielles et fragmentées. Pour ces raisons plusieurs enjeux de conservation demeurent insolubles sur ce bassin. Ce mémoire permet donc de contextualiser les enjeux de gestion de l'eau sur le bassin versant de la rivière des Outaouais et soulève du même coup certaines pistes de solution.

Author: Philippe Gosselin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 111

View

Book Description
Le concept d’intégration dans la gestion intégrée de l’eau par bassin versant (GIEBV) a été sélectionné pour décloisonner les différentes approches et mieux protéger les ressources en eau dans une optique de développement durable. Ce processus intégré, caractérisé par la transversalité de nombreux enjeux, est complexe. L’évaluation des politiques publiques rattachée à ce type de gestion, l’est tout autant. Au-delà des avancées réalisées dans les dernières décennies, plusieurs problématiques freinent toujours l’intégration de la GIEBV au Québec. Divers ouvrages scientifiques québécois ont abordé divers thèmes et solutions pour la GIEBV. À travers notre démarche, plusieurs de ces analyses ont été sélectionnées et structurées autour de quatre types d’intégration (verticale, de la connaissance, participative, territoriale). Cette approche a permis d’identifier certains enjeux fondamentaux de la GIEBV et de mettre en relation diverses recommandations sous forme de synthèse afin d’évaluer la Politique nationale de l’eau (PNE) de 2002. Dans une optique de responsabilisation des acteurs de l’eau, ces pistes de solutions peuvent bonifier l’approche de la nouvelle Stratégie québécoise de l’eau (2018-2032) et ainsi renforcer le caractère intégré de la GIEBV au Québec. Nos résultats amènent à voir que, malgré les efforts des 15 dernières années, l’intégration pour la GIEBV n’est pas suffisamment effective. Bien qu’une évolution plus marquée soit observée pour l’intégration participative, certaines avenues devraient toutefois être davantage considérées pour ce type d’intégration comme celles d’acteurs plus responsabilisés oeuvrant dans une dynamique plus collaborative et une clarification du rôle des organismes de bassins versants (OBV). Pour sa part, l’intégration verticale serait plus efficace par une décentralisation des responsabilités vers le palier régional, une législation révisée afin d’assurer une plus grande concordance entre ministères et secteurs d’activités ainsi que par la mise en place d’un système de redevance diversifié. Pour l’intégration de la connaissance, les différents types de savoirs (scientifiques, locaux, experts) devraient être mieux valorisés dans toutes les étapes du processus de la GIEBV. Pour l’intégration territoriale, l’échelle du bassin versant devrait être davantage considérée comme la plus pertinente pour la planification territoriale et pour articuler davantage la réalité des sous-bassins versants en matière de GIEBV jusqu’aux différents ministères.

Author: Annye Boutillier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

View

Book Description
Résumé en anglais