Author: Publisher: International Labour Organization
ISBN: 9789222124275
Category : Hazardous occupations
Languages : fr
Pages : 114
Book Description
Enregistrement et déclarations des accidents du travail et des maladies professionnelles et liste des maladies professionnelles
Author: Publisher: International Labour Organization
ISBN: 9789222124275
Category : Hazardous occupations
Languages : fr
Pages : 114
Book Description
Les Accidents du travail et les maladies professionnelles
Author: Marcel FabrePublisher: FeniXX
ISBN: 2402398337
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 215
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel
Author: René de QuenaudonPublisher:
ISBN: 9782247151561
Category :
Languages : fr
Pages : 598
Book Description
La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.
La Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles
Author: A. CavigneauxPublisher: FeniXX
ISBN: 2402334258
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 184
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Les risques professionnels
Author: C. AnceyPublisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 226
Book Description
La faute inexcusable en matière d'accident du travail et de maladie professionnelle
Author: Renée JailletPublisher: FeniXX
ISBN: 2402481234
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 436
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Les accidents du travail et les maladies professionnelles
Author: Etude médico-légale sur la relation entre les maladies professionnelles et les accidents du travail
Author: Maurice François Joseph ObersPublisher:
ISBN:
Category : Labor
Languages : fr
Pages : 84
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L'indemnisation du préjudice corporel
Author: Vincent Dang vuPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296253687
Category : Law
Languages : fr
Pages : 320
Book Description
Deuxième chapitre tiré de l'édition intégrale, cet ouvrage a pour but de fournir une documentation complète et une aide à la décision pour un lectorat averti mais aussi pour le grand public. L'auteur traite ici de la reconnaissance de l'accident du travail et de son évolution. Il s'intéresse aussi l'indemnisation relative à ces accidents ainsi qu'au problème particulier de la faute inexcusable. Les cas particuliers de la fonction publique et du milieu agricole, tout comme les maladies professionnelles seront abordés en fin d'ouvrage.
Author: France