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A Son Altesse royale Monseigneur le duc :Dorleans: +d'Orleans+ , et nosseigneurs de son conseil
Au Roi et à son altesse royale monseigneur le duc d'Orléans règent du royaume et à nos seigneurs du conseil de finance
Au Roi et à Son Altesse Royale Monseigneur le duc d'Orléans, régent du royaume, et à Nosseigneurs du conseil de finance. (Requête des cautions de Philippe Paulmier, adjudicataire de la fourniture des poudres et salpêtres du royaume, demandeurs en exécution du bail fait à Millet, le 16 décembre 1715.).
A Nosseigneurs du conseil de Son Altesse Royale monseigneur le duc d'Orléans. (Pour Nicolas Guyot, procureur fiscal de la baronnie d'Ancerville, contre le bailli dudit lieu, en règlement de la taxe de leurs offices
Extrait des registres du Conseil de Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Orléans régent du royaume
Résultat du conseil de Son Altesse sérénissime monseigneur le duc d'Orléans, premier prince du sang
Biographie de Son Altesse Royale Monseigneur Le Duc D'Orleans, Prince Royal, Mort Le 13 Juillet 1842
Author: Sans Auteur
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ISBN: 9782012482838
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Languages : fr
Pages : 20
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ISBN: 9782012482838
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Pages : 20
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